Średniowieczne synody prowincjonalne a zgromadzenia przedstanowe - Russocki, Stanisław (Czasopismo Prawno-Historyczne, 1965)
Le monde des diverses institutions médiévales en Europe est caché aux yeux du chercheur contemporain en général sous le couvert conventionnel des termes de la langue employée à cette époque par les hommes cultivés c’est à dire du latin. Il a été connu le mieux, et modelé en accord avec toutes sortes de nécessités actuelles par le clergé. C’est lui qui étant au service des centres de la vie politique d’alors, des cours régnantes, qui présentaient à l’aide de catégories conceptuelles qui formées par la pratique de la vie de l’Eglise dans ses manifestations variées, qui leur étaient propres, les aspects particuliers de la vie laïque. De là vient que la connaissance des institutions de l’Eglise avec toute leur terminologie possède une importance capitale pour les recherches sur la vie médiévale. En s’attaquant à un examen tenant au procès de la formation du parlementarisme au moyen âge il faut aussi analyser la question des diverses formes de collégialisme qui se manifestaient dans la vie de l’Eglise. Il semble que les questions liées à l’activité des chapitres épiscopaux et synodes provinciaux soient spécialement intéressantes. La problémaitque des conciles a déjà été assez bien élaborée, quant aux synodes diocésains par égard à leur caractère spécifique ils appartiennent à un tout autre domaine. On trouve une illustration de la thèse ci-dessus sous forme du problème maintes fois discuté dans la science notamment de la signification des termes „consilium” et „consensus” des seigneurs féodaux laïques employés à l’occasion d’activités variées des monarques au moyen-age. Son étude en association avec l’évolution de ces concepts dans l’Eglise semble ouvrir de nouvelles perspectives d’interprétation. Comme vers la moitié du XIII siècle la littérature canonique sépare déjà expressément ces deux concepts, il existe décidemment un fondement de la suggestion que le clergé décrivant les relations laïques les comprenait dans des catégories également précises. Le consensus avait lieu uniquement là où les droits de personnes ou de groupes de personnes étaient en danger. Le sujet essentiel de cette étude c’est le problème des relations réciproques des synodes provinciaux au moyen age et la pratique des grandes assemblées du monde féodal, qui précédèrent la naissance des corps représentatifs des états. L’auteur critique les conceptions de L. Moulin d’après lesquelles il faut chercher la genèse des institutions démocratiques du moyen-age (l’élection du corps exécutif, son contrôle et sa révocabilité) dans la structure constitutionnelle de tels ordres monastiques comme l’ordre de Cîteaux et les dominicains. Il semble que le pouvoir politique qui était décisif à cette époque — le monde de la chevalerie féodale — était beaucoup plus proche des institutions de l’Eglise laïque, qui préparait à ce temps là le modèle d’une monarchie centralisée et autoritaire. Les résultats obtenus par les ordres monastiques particuliers dans le domaine de leur structure, à part de la question de leur originalité contrastant sur le fond de l’evolution des institutions municipales, pouvaient uniquement être appliqués dans des organisations politiques ayant une structure proche de la leur. Les cadres chronologiques de cet article qui constitue un fragment d’un plus ample traité fixent deux moments de la vie de l’Eglise très importants du point de vue de l’analyse du sujet: les réformes grégoriennes qui avaient pour but de rehausser au sein de l’Eglise le rôle d’une gestion unipersonnelle, et la généralisation dans la pratique du XIII siècle de l’institution de représentation. L’auteur trouva un moment additionnel de la problématique qui l’intéressait dans l’étude fondamentale pour l’époque allant jusqu’au XI siècle de H. Barion. En s’appuyant sur le matériel puisé de la vie des Eglises d’Angleterre, de France, d’Espagne, d’Italie, d’Allemagne et de Pologne l’auteur a tâché de créer un type soit disant idéal, un modèle du fonctionnement du synode provincial. Cet essai semblait possible grâce à l’uniformisation de la structure de l’Eglise qui durant la période analysée était sujette à une évolution progressive et s’appuyait principalement sur deux facteurs: la connaissance de plus en plus générale des compilations de droit canon, et l’activité des légats du souverain pontif. L’auteur trouva un encourage ment additionnel chez R. Cheney qui traite d’une façon analogique les synodes diocésains. L’article s’intéresse successivement au caractère des assemblées synodales, à leur composition, aux cours de débats, ainsi qu’a la façon dont étaient préparées et décrétées les résolutions. Les résultats les plus importants se laissent réduire aux points suivants: Au sein des synodes médiévaux on observe en maints points l’emploi des mêmes procédures qui se sont formées durant les premiers siècles de l’Eglise. D’un autre côté il faut noter le fait que d’importants changements advenant dans la structure générale de cette dernière menaient à des changements très essentiels de la vie synodale, pour ne mentionner que p. ex. la question du rôle du président. Le développement de la centralisation structurelle au sein de l’Eglise renforçait en conséquence la position du président des assemblées synodales, autant des métropolites qu’ aussi et surtout des légats du pape. Depuis le XIII siècle les synodes se mirent à se desintégrer en deux groupes de participants qui ne jouissaient plus des mêmes droits, le groupe d’évé ques venant personnellement par force de leurs fonctions, et jouissait de voix dé cisive droit de décision, et le groupe des représentants des chapitres et ordres monastiques n’yant uniquement qu’ une voix consultative dans les questions qui les concernaient directement („quod omnes tangit”). Au cours de la résolution des décrets on aspirait à arriver à une unanimité réelle ou fictive. Autant qu’ aux assemblées laïques, où cette mesure était dictée par la nécessité de s’assurer l’appui de la résolution auprès de tous ceux qui „avaient quelque chose à dire en cette matière”. Leur opposition pouvait à chaque moment mettre en danger l’entreprise initiée. Il faut ajouter ici le poids d’une résolution unanime des pères assemblés au synode aux veux du large public des fidèles. Les nombreux exemples d’application de mesures de persuasion et de pression notés dans les sources historiques en sont une preuve. Ce que l’on dit dans la plupart des traités que les résolutions des assemblées de ce genre étaient prises depuis des temps très anciens à la majorité des voix est vrai en théorie, mais porte en soi le danger d’une modernisation trompeuse. On pourrait croire par suite qu’on comptait tout simplement les voix là où en réalité les votes étaient très scrupuleusement évalués. C’est seulement au XIII siècle que l’Eglise accepte réellement le principe d’unanimité pris du droit romain („refertur ad universos quod publice fit per maiorem partem”) sur le fondement de la théorie de représentation déjà développée en plein à ce moment. En conséquence il se trouve que la différence entre l’unanimité exercée au sein de l’Eglise, et là soit disant unanimité exercée par les Germains, ce que souligne dernièrement P. Grossi, constitue une différence d’apparence. Dans tous les deux cas le facteur décisif c’était la nécessité de compter avec le comportement des assistants des débats souverains. Il y a des années un savant polonais spécialiste du problème de la majorité des voix dans le droit canon, A. Petrani, observa avec raison que les anciens canonistes tendaient à affirmer la conception „germanique” (il faut ajouter ici autant que slave) que la manifestation de la volonté de la majorité sert uniquement à créer l’unanimité. L’Eglise resta toujours encore durant la majeure partie du XIII siècle contraire à la majorité numérique ainsi par exemple le principe „sanior pars” retint sa validité aux élections canoniques. Les derniers trauvaux de J. Gaudement et de L. Moulin le démontrent clairement. En soulignant que dans les collèges canoniques l’opinion de la majorité devrait prévaloir, les décrétales de Grégoire IX (c. 1. X, III, 111 „In universitatibus ecclesiasticis”) qui sont décisives sous ce rapport font une concession en faveur des anciens principes en constatant dans leur conclusion que cela a lieu, mais „nisi minor pars rationabiliter contradicet”. En examinant le problème des influences que les modèles structuraux de l’Eglise exercent sur les institutions laïques, l’auteur les observe sur soit disant deux plans — en premier lieu vient l’appui pratique ou théorique offert par le clergé aux monarques et aux groupes dirigeants dans les difficiles problèmes de la théorie et de la pratique de l’art de gouverner, ce qui est d’autant plus compréhensible que la hiérarchie ecclésiastique formait encore au XIII siècle dans bien des États une partie de l’appareil gouvernant. Secondement il faut aussi compter avec une situation où les membres particuliers du clergé, étant les plus versés dans le langage écrit exprimaient tendancieusement ou parfois involontairement dans des textes écrits les questions laïques sous formes de subtiles catégories ecclésiastiques. Cette thèse est illustrée par des exemples choisis du terrain de l’Italie, de la Hongrie et de la Pologne. Les remarques énoncées ci-dessus n’excluent naturellement pas une situation opposée, où l’Eglise était soumise aux puissantes influences des milieux dans lesquels elle développait son activité, et desquels se recrutaient ses représentants. Dans le domaine qui intéresse l’auteur il en existe un exemple eloquent — c’est l’évolution à laquelle fut sujette la position des évêques en tant que porteurs du pouvoir temporel. Cette circonstance a du exercer son influence sur la position de certains évêques au sein des assemblées synodales. La manière de s’assurer l’unanimité au moment de la résolution des décrets a du nécessairement se conformer à la manière appliquée par les assemblées laïques. Il semble que c’est sur cette route, et non seulement par voie d’adaptation doctrinale que se formait le procès nommé la „médiévalisation” de l’Eglise catholique.