Prawo rzymskie jako źródło inspiracji

Abstrakt

En Pologne, jusqu’à l’époque des partages, il faut chercher les traces des influences du droit romain non seulement dans les normes ou dans les principes juridiques, mais aussi dans l’aplication limitée de ce droit par la juridiction, surtout dans les cas des procès du crime de lésè majesté et aussi dans le traitement de ce droit comme un tertium comparationis, c’estàdire comme un système auquel on se référait pour souligner les similitudes ou les différences aux droits locaux, e.g. le droit de Chelmno (ius Culmense). Un très grand rôle a été joué par la systématique du droit romain privé avec sa division caractéristique de la matière juridique sur les personae - res - actiones. On se référait aussi au droit romain comme une base des travaux de codification. En outre, le droit romain servait comme un fondement théorique de la connaissance du droit dans le sense de la théorie juridique d’aujourd’hui. Il constituait aussi  une école de la pensée juridique, c’est-à-dire une système destiné à former les jeunes juristes. Particulièrement, le droit romain avait une grande signification grâce à son influence sur la législation posterieure. Cela a été montré par Henryk Kupiszewski dans son livre „Prawo rzymskie a współczesno ” (Le droit romain et la contemporanéité) (Varsovie 1988), sourtout dans le chapitre intitulé „Le droit romain - source d’inspiration vivante toujours” (Prawo rzymskie - ródło inspiracji wiecznie ywe). Selon cet auteur, le droit romain jouait un très grand rôle comme un instrument de la prévention contre l’inflation des normes juridiques, c’est-ce qui est le résultat de l’étatisation concernant tous les domains de la vie. L’Etat prend sur soi de plus en plus des obligations et au nom de la démocratie, de l’egalité et de la justice, il régie les questions bien minuscules, essayant de les programmer en tous les details possibles. Tout cela pourrait être évité par une augmentation de la conscience juridique des citoyens et par une bonne préparation des juristes à l’application des lois. Ici, Henryk Kupiszewski voyait le rôle du droit romain, soulignant aussi l’actualité de ses idéaux étiques comme fides et aequitas. Le problème du rôle inspiratoire du droit romain peut-on voir aussi dans une autre perspective. Il faut se rendre compte que la connaissance du droit romain permettait aux législateurs médiévaux ainsi que à ceux de l’époque modérne de voir mieux la nécessité d’une régulation juridique, bien que celle dernière ne correspondait pas toujours à son prototype romain. Les dispositions des Statuts de Casimir le Grand contre les jeux de hasard et contre les prêts au profit des fils de famille, ainsi que les certaines régulations dans le Jus Culmense constituent les bons exemples de cela. Il parâit que le droit romain pourrait inspirer à certain changement dans le droit civil contemporain, e.g. dans le statut du garant. Selon le Code Civil polonais le garant est consideré comme un codébiteur solidaire. Pourtant, au nom de l’équité on s’imposerait de lui donner un moyen comparable au beneficium excussionis sive ordinis déjà connù au droit de Justinien