Prawo rzymskie w dawnej Rzeczypospolitej. Przegląd stanu badań

Abstrakt

Les débuts de l’influence, peu importante encore, du droit romain sur les relations juridiques en Pologne se situent à la fin du X-ème et au début du Xl-ème siècle. Cette influence est apparue en tant que conséquence du baptême de Mieszko I et de l’union de son pays à la famille des états chrétiens. Pendant ce temps, à l’ouest de l’Europe, on observe un acroissement considérable des recherches sur le système de droit romain. Les éléments du droit romain pénétraient dans le droit polonais tout d’abord par l’intermédiaire du droit canon, dont la connaissance était propagée dans la Pologne de la dynastie des premiers Piast par les légats du pape et les missionnaires. Ils apportaient avec eux les recueils du droit canon universel et les coutumes juridiques en vigueur dans leurs pays d’origine et s’en servaient dans leur pratique juridique dans les chancelleries des monarques et des évêques. Depuis le XII-ème siècle, le nombre d’exemplaires des recueils du droit canon dans les bibliothèques des chapitres de Cracovie, Gniezno, Płock, Pozna augmente. Ces bibliothèques possèdent également les textes des oeuvres qui composent le Corpus luris Civilis. De plus, les premiers Polonais sortent diplômés des universités de l’Europe occidentale et reviennent avec les grades scientifiques dans le domaine du droit canon et romain, en apportant avec eux les livres concernant ces domianes. Tout cela fait que la Pologne est preparée à l’incorporation du droit canon universel au droit synodal au XIII-ème siècle déjà, et avec lui, à l’incorporation de certains éléments du droit romain qui, par exemple, apparaissent dans la diplomatique polonaise de cette époque. L’assimilation du droit romain en Pologne était rendue difficile non seulement à cause du développement important du droit coutumier, mais également à cause du fait que ce droit était perçu en tant que droit impérial. D’autre part, dans les cercles proches du monarque, on remarquait son utilité dans les relations extérieures en tant qu’intrument de renforcement du pouvoir royal, de la centralisation de l’état et du processus de la codification des lois. Les traces de l’influence du droit romain sont visibles dans la législation promulguée par Casimir le Grand. Ce roi appréciait les valeurs du droit romain, comme en témoigne le statut privilégié accordé aux chaires de droit romain dans l’université de Cracovie nouvellement créée. En même temps, le droit romain provoquait une grande résistance chez les nobles en tant que droit impérial et en tant que système pouvant servir le renforcement du pouvoir royal aux dépens des privilèges nobiliaires. Cette aversion est la plus visible dans les témoignages de Stanisław Orzechowski, Hieronim Ossoli ski, Litawor Chreptowicz. Seules les personnalités les plus éclairées savaient démontrer les profits découlant de l’incorporation partielle du droit romain dans le droit polonais et postuler son introduction dans le droit polonais (Jan Ostroróg, Andrzej Frycz Modrzewski, Jan Zamoyski). Malgré les résistances et les appréhensions, on introduisait le droit romain dans les démarches ayant pour but la codification du droit polonais au XVI-ème siècle, comme en témoignent les Statuts de Laski (comportant la Summa de Raymond), le recueil de Maciej liwnicki, Correctura iurium de 1532, les Statuts lituaniens (1529, 1566, 1588), lus terrestre nobilitatis Prussiae correctum (1598). Le droit romain a exercé une influence nettement plus considérable sur le droit urbain polonais que sur le ius terrestre. Les débuts de cette influence commencent à être perceptibles au XlII-éme siècle, mais son influence la plus considérable se situe à l’époque de la Renaissance. Les éléments romains ont été introduits dans le droit urbain polonais principalement par les sources normatives, la jurisprudence et la littérature juridique. La première voie d’introduction était la glose romane du Miroir Saxon et du Weichbild. Un rôle important est également attribué à la jurisprudence des tribunaux urbains d’instance supérieure. Le droit de Chelmno était également dans tous ses trois recueils sous l’influence importante du droit Romain Les éléments romains apparaissent également en nombre plus important dans la littérature juridique concernant le droit urbain. Parmi les auteurs qui s’occupaient de ces questions, les plus populaires ont été Bartłomiej Groicki, Jan Jelonek, Jan Kirsztein Cerasinus, Jakub Przyłuski, Stanisław Zaborowski, Szymon Starowolski, Teodor Zawacki, Jan Nixdorff, Teodor Tyszkiewicz, Andrzej Lipski, Tomasz Drezner, Mikołaj Zalaszowski, Krystian Bogumił Steiner, Tomasz Ostrowski. Au XVIII-ème siècle, le droit romain a joué un rôle d’une grande portée dans les démarches de codification du droit polonais, entreprises par Andrzej Zamoyski, ainsi qu’il a eu une certaine influence sur la forme des projets du Code de Stanislas Auguste. Le rôle du droit romain dans la procédure polonaise, est très intéressant et, semble-t-il, encore méconnu. Certains indices importants qui prouvent son rôle considérable dans ce domaine peuvent être déduits par l’analyse des dossiers du procès d’Andrzej Morsztyn, de Michał Piekarski et des auteurs de l’enlèvement du roi Stanislas Auguste Poniatowski