Emfiteutyczna reforma królewszczyzn

Abstrakt

Les résolutions de la réforme emphytéotique des domaines du roi sont assez bien connues mais différemment interprétées. Pour les présenter d'une façon entière il est indispensable de prêter attention aux trois questions jusqu'à présent négligées et qui concernent: la genèse de la réforme, le façonnement de ses résolutions et le caractère du fonctionnament.

En ce qui concerne la première question il faut remarquer qu'il avait été possible de décréter la loi sous cette forane uniquement grâce au saisissement du pouvoir par la clique de Poniński, cette clique qui présédemment n'avait pas d'accès aux faveurs royaux. Le but que la réforme devait officiellement atteindre fut l'augmentation de revenu d'Etat et l'amélioration de l'aménagement des domaines 
du roi. Réellement cependant elle devait assurer la récompense des services de la clique de Poniński. Conformement à la volonté de l'ambassadeur Stackelberg on voulait aussi limiter l'indépendance des initiatives du roi qui perdu, avec la réforme, le droit de distribuer „du pain aux gens de mérite".

Les dissolutions de la réforme introduite résultaient de conceptions qui se formaient au moins depuis le début du XVIIIe, de lirer profit des starosties dans l'intérêt du renforcement de l'Etat et de la démocratie nobiliaire. Le rapport avec les propositions de Stanislaw Karwicki est particulièrement distinct. Excepté l'influence principale des traditions nobiliaires polonaises, la pratique du cameralisme 
prussien et autrichien pouvait aussi avoir une certaine emprise sur le caractère de la réforme. Cependant les opinions des membres de délegation de la diète, qui s'exprimèrent dans une discussion animée, furent les plus importants.

La discussion fut inaugurée le 9 décembre 1774 par Antoni Sulkowski, qui déposa le projet de la réforme entièrement appuyée par Stackelberg. Le roi, Stanisław August Poniatowski, joua aussi un rôle important dans la précision des résolutions de la loi introduite en 1775.

La nouvelle réforme possédait certains traits bourgeois qui furent volontier soulignés par la majorité de ses auteurs. Ils concernaient tout spécialement le remplacement de la distribution royale par l'affermage des domaines du roi pour une période de 50 ans. Effectivement cette procédure renforçait le système féodal. Uniquement un riche gentilhomme pouvait devenir tenencier, étant donné que la propriété foncière était considérée en tant qu'une assurance indispensable de la solvabilité du fermage déclaré. Cette obligation éliminait de la concurrence pour obtenir les plus grands et les plus rentables biens, même la noblesse aisée. De celle façon c'était profitable pour les magnats, qui n'étaient plus menacés par la disgrâce royale. La stabilité de la supériorité des magnats était affermi par le fait qu'on garda la grandeur en usage jusqu'à présent des starosties, qui ne devaient pas être divisées en plus petites parties, qui pourraient être accessibles aux plus grandes quantités de nobles. Ce caractère multiféodal de la réforme emphytéotique trouva son reflet en - 1789, pendant l'inspection des domaines du roi. L'inspection démontra que le; magnats affermirent encore l'état de leur possession en comparaison avec l'année 1770. Ces transformations avaient des conséquences politiques négatives, étant donné qu'on consolida la position de la force rétrograde de l'oligarchie des magnats.