Artykuły wojskowe i ich rola dla ustroju polskich sił zbrojnych i prawa wojskowego (do końca XVII wieku)

Abstrakt

Les articles militaires constituaient des sources du droit militaires créées par le pouvoir exécutif. Ils contenaient les prescriptions du droit pénal, disciplinaire, réglementaire et technico-militaire, se rapportant aux forces armées de l'Etat. Les cercles de chevaliers de l'ensemble de soldats donc les institutions par excellence législatives (dites „diètes militaires") publiaient aussi des articles militaires au cours des confédérations militaires.

Deux critères, au moins, existent de la division des articles militaires: les sources de droit et le domaine de la validité des articles.

D'après le premier on peut partager les articles militaires entre les articles royaux, dénommés le plus souvent „édits" ou „réglements", et les articles d'hetman qui étaient publiés non seulement par ceux qui exercaient la fonction d'hetman, mais aussi les autres hauts commendants. Un groupe à part présentent les articles militaires publiés par les cercles de chevaliers des soldats confédérés. Les prescriptions disciplinaires pour l'armée furent exceptionnellement éditées par les offices centraux, comme p.ex. la Commission Maritime qui en 1568-1572 exercait en Pologne les fonctions de l'amirauté.

En ce qui concerne le deuxième critère, nous distinguons les articles militaires généraux et les articles pour les genres particuliers des forces armées: pour l'armée étrangère, pour l'artillerie et la marine de guerre. Avec ce groupe sont aussi liés les réglements et les instructions militaires qui constituent le développement des problèmes inclus dans les articles militaires.

Aux articles militaires étaient soumises les forces armées entières de l'Etat (ou ses formations particulières), les ennemis (les espion, les prisoniers de guerre) et certaines catégories de la population civile (les personnes servant l'armée: les aubergistes, les marchands de bazars, les prostituées etc.). Les articles étaient obligatoires pour les catégories de gens ci-dessus mentionnés depuis le moment de leur publication dans le camp militaire jusqu'à l'expiration de délai du service militaire. L'aspiration à ce que leur validité soit élargie à la période — depuis la formation de l'unité militaire jusqu'à son dissolution — était la tendance de la législation militaire sanctionnée par la résolution de la diète de 1609. Les articles militaires gardaient leur force obligatoire non seulement sur le territoire de l'Etat polonais, mais aussi hors de frontières, pendant l'accomplissement du service militaire.

Les premières lois, concernant uniquement les questions militaires, furent éditées par les rois, en commençant par Casimir le Grand (1333-1370). L'importance d'hetman, qui avait le pouvoir de proclamer les articles militaires et qui était le gardien de droit militaire, augmentait depuis le commencement du XVIe s., lorsque cette fonction prit naissance. Une signification toute particulière possédait la diète de 1609, pendant laquelle on accorda aux articles d'hetman la validité juridique suprême, et on les plaça parmi les autres résolutions de cette diète.

Les articles militaires de 1609 furent le fondement de droit militaire polonais d'avant les partages. Les sources ultérieures du droit avaient le caractère complémentaire et elles développaient seulement les articles de 1609 qui furent reconnus comme fondamentaux. Les articles militaires constituaient un instrument essentiel d'hetman qui, avec leur aide, pouvait maintenir la discipline dans l'armée. Ils étaient aussi l'instrument du perfectionnement d'habilité militaire et de l'éducation du soldat. Leur rôle dans le domaine de la politique était également considérable, grâce au pouvoir qu'ils donnaient au commendant en chef; l'hetman, à la tête de son armée, pouvait participer dans le vie politique de la Pologne.