Exceptiones procuratoriae i cognitoriae

Abstrakt

L'auteur fait l'analyse des exceptiones procuratoriae et cognitoriae à la base de la situation juridique du représentant de la partie (cognitor, procurator, tutor, curator, actor) dans le droit romain.

Le fondement d'exception procuratoria et cognitoria, constitue non seulement le manque de capacité d'être partie au procès du représentant (mangels Vollmacht en allem.), mais aussi le manque de capacité d'ester en justice (mangels Fähigkeit en allem.). L'auteur demontre que la première exception était admissible dans le procès lorsque le demandeur était remplacé par des personnes quibus sine mandatu agere liceat. Les sources semblent démontrer que les juristes romains appercevaient la différence du point de vue des effets du procès entre une telle exception comme manque de capacité d'ester en justice et celle qui avait comme but d'éliminer le représentant, faute de manque du mandat de représentation en justice. D'après l'auteur ce n'était que la première exceptio qui possedait le caractère dilatoire, tandis que la deuxième appartenait à la catégorie exceptiones peremptoriae. Le représentant dont la demande en justice a été rejeté, faute de pleins pouvoirs de la partie de dominus litis, après avoir tout complété, introduisait une nouvelle demande en justice. Il n'était pas possible de lui opposer exceptio rei iudicatae, qui était efficace en cas de la nouvelle demande en justice introduite par le cognitor, par le procurator, ou leur mandant, en cas que le réjet d'une demande en justice est arrivé comme suite du manque de la capacité d'ester en justice.

Se basant sur l'analyse de toutes les sources concernant exceptiones procuratoriae et cognitoriae, l'auteur demontre que ces exceptions n'avaient pas un caractère homogène en forme de „si AsAs procurator (cognitor) est" ce qui est suggéré par la majorité d'auteurs mais le sujet de deux exceptiones était différencié selon la base de l'exception. Dans cette sphère les sources semblent approuver la hypothèse de Solazzi, que le droit romain connaissait toute une série d'exceptiones procuratoriae et cognitoriae.

Exceptio procuratoria, comme dit l'auteur, n'exclut pas cautio rem ratam habiturum. Cette dernière protégait les intérêts du défendeur au cas où le représentant serait réjeté avec la demande en justice, faute du mandat de représentation en justice et dominus litis aurait profité de actio à laquelle il a droit contre le défendeur. L'introduction d'exceptio procuratoria dans la pratique romaine de procès n'exclut pas la représentation des personnes absentes par un gestor qui liti se obtulit, puisque dans ce cas pretor refusait de l'introduire dans la formule du procès.

Exceptio procuratoria ayant comme but l'exclusion de représentant, qui se référait sans fondement à mandatum domini litis, est d'après l'auteur, l'une des preuves de la consommation de la demande en justice, introduite par le procurator auquel actio mandata est.