Ewolucja form śląskiego sejmu pod rządami Habsburgów w XVI wieku

Abstrakt

Une enquête menée minutieusement — autant que c’était possible — sur les formes des assemblées des pays silésiens au XVIe siècle a permis, cette fois, à l’au[1]teur de nous en présenter les différents aspects. Dans le premier quart de ce siècle» encore sous le règne des Jagellons, les diètes se réunissant spontanément en grand complet restaient un phénomène typique pour cette époque. Elles firent leur première apparition en une symbiose spécifique avec les tribunaux qui se réunissaient dans les délais prévus par un privilège de Ladislas Jagellon datant de 1498. Ces diètes tenaient fréquemment leurs assises. Leurs traits les plus caractéristiques se sont maintenus jusque pendant les dix premières années du règne de Ferdinand, quoique les diètes spontanées devinrent bien plus rares qu’auparavant. La politique des Habsbourgs qui avait pour but l’affermissement du pouvoir du souverain et la limitation de celle des états, se manifesta tout d’abord par l’exclusion en 1536 de la spontanéité des diètes et vers la moitié du siècle — par une limitation sérieuse de leur fréquence.

Ces principaux changements ont été à l’origine des formes parallèles et des substituts de la diète qui a gardé toutefois son caractère général pour toute la Silésie. Une de ces formes parallèles est nettement visible dans les assemblées du tribunal, composé d’une façon identique que la diète et qui votait des résolutions sur les problèmes internes de la Silèsie, après avoir accompli ses fonctions juridictionnelles. Un peu plus tard, peut-être au milieu du siècle, des formes suppléantes firent leur apparition et furent nommées: „Ausschüsse” ou „Zusamennkünfte”. Selon la terminologie employée au XVIIe siècle on peut leur octroyer le nom d’assemblées restreintes. Ces formes se sont développées d’une pratique antérieure, d’ailleurs sporadique, se composaient de peu de personnes et votaient des résolutions appartenant au domaine de l’exécutif, présentaient aussi des requêtes. Les Habsbourgs en profitèrent assez promptement en vue de réaliser leurs propres buts, à côté ou parallèlement à la diète, et entreprirent de les transformer en une commission permanente de celle-ci. Mais ils n’arrivèrent pas à leur fin. Par contre l’exclusion ou la limitation de la spontanéité des assemblées restreintes (1587) leur réussit bien mieux quoique passagèrement, puisque vers la fin du siècle la spontanéité de cette forme d’assemblée ressuscita et l’empereur dut en prendre son partii. lait d’ailleurs à la diète, vit le jour sur le plan restreint, cette fois, du contrôle fiscal.

Ce furent les commissions générales de réception des comptes. Les autres formes ne laissèrent que peu de traces, aussi est-il très difficile d’en connaître quelque chose d’une manière plus approfondie. Elles ne furent d’ailleurs guère durables, puisqu’on n’en savait plus rien dans le siècle à venir. Il apparait alors que toutes les formes fondamentales des activités des états des pays silésiens ont pris naissance au XVIe siècle. Ce ne fut pas l’époque, en tant qu’entité, de la puissance et de la domination politique des états. Mais la richesse de leurs formes et leur importance dans l’histoire de l’institution comme telle, a permis à l’auteur d’appliquer à cette époque le nom de l’âge d’or de la diète silésienne.