Sprzedawalność urzędów miejskich w Gdańsku w XVII i XVIII wieku

Abstrakt

Il est impossible d’étudier les débuts de l’introduction de la vente d'offices à Gdańsk. Les conseillers municipaux, surtout le bourgmestre et le trésorier municipal, qui distribuaient les offices, ont introduit la pratique et même la coutume de recevoir ou d’éxiger les „cadeaux” pécuniaires pour l’octroi des offices municipaux. Cette pratique fut mise au jour par l’indiscrétion de l’opposition politique au conseil municipal. Tous ces cas de la vente d’offices ne furent jamais affermis par les actes juridiques ou autres documents puisque jusqu’à la seconde moitié du XVIIe s. cette pratique ne fut jamais sanctionnée par la loi.

Une situation analogue existait dans tout le Royaume de Pologne. A partir de la seconde moitié du XVIIe siècle la situation à Gdańsk commenca à évoluer d’une façon particulière. En 1678 il apparait à Gdańsk la forme légale de la vénalité d’un certain nombre d’offices. C’était un des resultats des luttes sociales et politiques qui se déroulaient à Gdańsk de 1674 à 1678. La bourgeoisie (les petits et moyens commercants, les artisans) ont forcé la conseil municipal à introduire la vénalité de moindres offices, dont la liste fut discutée et fixée. On a confié la vente de ces offices à la caisse administrant les fonds extraordinaires de la ville. Il faut souligner que la direction de cette caisse appartenait aux déléguées des trois ordres (du conseil municipal, des échevins et du tiers ordre appelé aussi centum viri). Par cette reforme la bourgeoisie a réalisié les trois buts suivants: le premier politique — la restriction des compétences du conseil municipal; le second économique — la création d’une nouvelle source de revenus pour la caisse municipale; le troisième social — l’exclusion formelle, prévue par la reforme, de l’accès aux offices des domestiques, avant tout des anciens domestiques de conseillers municipaux.

Un élargissement notable de là vénalité d’offices à Gdańsk a eu lieu à partir de 1734. A cause des pertes subies pendant le siège de la ville par les troupes russes et saxonnes en 1734 et les autres événements liés avec la défence à Gdańsk du roi Stanislas Leszczyński les finances de la ville se trouvaient dans un état catastrophique. Cherchant des nouvelles sources de revenus pour les caisses municipales, parmi autres, les pouvoirs municipaux sous la pression de la bourgeoisie ont élargi la vénalité d’offices sur différents grands offices laissés jusqu’à ce temps-là dans la gestion du conseil municipal. On a fixé les prix de grands offices à un niveau correspondant à leurs revenus annuels aproximatifs. En principe le prix une fois fixé par la décision des trois ordres ne variait pas sauf les cas exceptionnels qui se multiplaient vers la fin du XVIIIe s. Les grands offices dont le prix dépassait mille florin furent en plus chargés d’un impôt annuel, payable après quatre ans, égal au quatrième du prix d’achat.

Il faut soulinger qu’on ne vendait pas les offices à Gdańsk au plus offrant. De cette façon on a gardé la possibilité de choisir parmi les candidats le plus convenable. Cette procedure a été sans doute dictée par le fait que les offices soumis à la vente assuraient l’administration et le fonctionnement du port et du commerce à Gdańsk. Chaque titulaire d’office avait le droit exclusif de prestation des services données et en même temps de percevoir les taxes payées par les clients. Un certain nombre d’officiers municipaux touchaient en plus un traitement payé par les caisses municipales.

Certain nombre d’offices municipaux ne fut jamais soumis à la vénalité officielle. D’un côté c’était les offices d’une importance tout a fait minime, de l’autre, au contraire, il s’agissait des offices très importants comme par ex. celui du syndic, des secrétaires de la ville, du commandant de la garnison etc. De même tous les postes liés avec l’exercice du pouvoir politique ne sont pas devenus l’objet des transactions pécuniaires. Autres critères jouaient le rôle décisif pour la cooptation de nouveaux conseillers municipaux ou la nomination des échevins — deux fonctions politiques qui assuraient des revenus importants. En ce qui concerne l’élection au tiers ordre (centrum viri) — fonction qui ne rapportait aucun profit matériel — on note au XVIIIe s. même les cas de rachat pour éviter l’élection ou pour se libérer de cette fonction.

Les offices à Gdańsk étaient viagers. Dans la seconde moitié du XVIIIe s. les dantziquois ont prevu la possibilité de remboursement du prix entier ou d’une partie du prix en cas de mort prematurée du titulaire de grand office. On considérait que le prix d’achat de cet office s’amortisait dans quatre ans et on a décidé de rembourser une fraction proportionnelle du prix si la mort de l’acheteur était advenue dans le délai de ces quatre ans.

Tous ces faits démontrent que la vénalité d’offices était connue et largement pratiquée à Gdańsk au XVIIe et au XVIIe s.