Recepcja w historii państwa i prawa

Abstrakt

L'auteur envisage la réception comme un phénomène général dans le domaine de la culture. La réception du droit n'est qu'un élément dans ce monde où les échanges des idées, des modèles et des formes abondent. La réception du droit se distingue toutefois de la réception dans d'autres domaines par le fait qu'elle n'est pas spontanée, mais qu'elle se produit par l'intermédiaire d'une autorité publique, soit par les juridictions, soit par la voie législative. En droit le terme de la „réception" est utilisé le plus souvent pour déterminer l'adoption des systèmes juridiques, des codes ou des institutions fondamentales étrangères. On oppose ainsi la réception  aux emprunts des élements particuliers, aussi qu'à des infiltrations ou aux influences — notions floues et peu précises quoique adéquates aux realités existantes. D'autre part dans la littérature le terme „réception" est employé à côté des autres comme expansion, imitation, pénétration etc., souvent même d'une façon alternative.

En souhaitant d'aboutir à une distinction plus nette entre la réception et autres formes d'épanouissement des droits étrangers il faut tenir compte qu'une délimitation précise se heurte à beaucoup d'obstacles, qui la rendent souvent impossible. Ils proviennent entre autre du fait, que la réception elle aussi n'est jamais statique, mais s'opère d'une façon dynamique ce que préconise des changements, des adaptations, qui s'inscrivent dans la ligne d'évolution du régime ou bien du système juridique récipiendiaire. Chaque fois c'est la matière traitée qui nous indiquera quel mot sera le plus adéquat.

En s'occupant de la spécificité de réception du droit l'auteur indique que pour procéder à une investigation approfondie il faut tout d'abord établir une typologie de la réception. Pour en aboutir on doit tenir compte du caractère profondement rationaliste du droit. On admet généralement que toutes les races de l'humanité sont — au fond — dotées des mêmes règles du raisonnement ce que facilite le transfert des concepts, des conceptions et d'idées. Cette profonde unité de l'esprit humain, qui se manifeste à travers les siècles, les continents, les races et les nations, constitue la base de la réception du droit.

Le processus historique a abouti — comme on sait — que dans les différentes parties du monde se sont formées les civilisations hétérogènes aux niveaux variés. Cette diversité peut être toutefois réduiite à un nombre limité des types qu'on peut lier avec différentes aires culturelles (Kulturkreise). Ensuite l'auteur étudie les divisions proposées dans la littérature et surtout les critères sur lesquelles elles se fondent en indiquant que ces critères sont marqués en majorité par une approche subjective. Pour palier à cet état des choses il propose de prendre comme point de départ les types des Etats conçus sur la base des formations socio-économiques. En analysant les formes de la réception dépassant une aire culturelle on peut observer — selon Claude Lévi-Strauss — soit une victoire du système reçu engendrant par conséquence le dépérissement du système originaire locale, soit la formation d'un amalgame englobant les éléments indigènes et adoptés. On ne doit pas ignorer aussi les cas du rejet de la réception, qui engendrent des solutions substitutives et jouent un rôle non négligeable dans les changements du droit, très évidents à l'époque contemporaine.

La problématique de la réception dans les sciences juridiques a été développée sur la base de quatre réceptions historiques dont chacune peut être examinée comme une sorte de „modèle réel". Ces classiques de la réception — examinés par conséquent — sont - 1° la réception du droit romain dans l'antiquité; 2° la réception du droit romain (avec la glose) dans l'Europe du bas moyen-âge et au début des temps modernes; 3° la réception du Code Civil français en Europe du XIXe siècle; 4° la réception du Common Law anglais par les États Unis d'Amérique du Nord après leur accès à l'indépendance. Sous nos yeux se produit aussi un processus d'une grande signification — celui de la réception dans le camp socialiste. L'auteur analyse chaque modèle de la réception en indiquant que la thèse de Paul Koschaker selon laquelle c'est le prestige d'une civilisation ou la puissance d'un Etat (Machtfrage), qui constituent les causae efficientes d'un système juridique déterminé, se trouve contrarié par les multiples exemples historiques. L'auteur insiste tout particulièrement sur le fait, que pour comprendre bien chaque cas de la réception il faut le placer dans un contexte global contenant aussi bien les phénomènes politiques que ceux de la vie culturelle sensu largo.

Un chapitre entier est consacré à la classification des diverses formes dans lesquelles se manifeste la réception. L'auteur passe en revue la réception in complexu et la réception partielle, la réception sensu stricto et sensu largo, qu'il est souvent plus commode d'appeler — comme il était mentionné plus haut — infiltration, expansion, pénétration etc. Vont ensuite la réception forcée et volontaire, sélective et globale, accomplie par la voie de la pratique et par la législation, réception mûre opposée à la réception anticipée, directe et indirecte, la réception du droit judiciaire et celle du régime constitutionnel, réception de la terminologie et des  notions juridiques. L'expansion et l'assimilation des doctrines politiques, qui quoique influent sur la forme de l'État et le système juridique, sont un phénomène métajuridique, qui exige une étude particulière.

En conclusion l'auteur souligne que la réception en droit est une des espèces d'assimilation des modèles étrangers, facteur essentiel dans l'histoire de la civilisation. Elle est avant tout le résultat des besoins concrets et elle vise à les satisfaire. Le processus complexe de la réception est — plus d'une fois — conditionné par le développement antérieur du pays récepteur. Dans ces cas la réception devient 
un élément complémentaire, tendant à accélérer les transformations du droit en cours. De ce point de vue la réception du droit, quand elle a lieu au sein d'une même aire culturelle et juridique, ne constitue pas l'antithèse à son développement autonome. Elle l'enrichit en laissant à la création juridique locale les possibilités de le compléter et modifier selon les besoins du pays récepteur. C'est pourquoi — sauf les cas des discordances évidentes — il convient de ne pas opposer le droit adopté au droit local, mais de les traiter comme parties d'un seul système, compte tenu des différences génétiques. Dans une telle approche se manifeste, à l'avis de l'auteur, la tendance intégrationniste, qui d'ailleurs consiste aussi dans l'examen des régimes politiques et systèmes juridiques en tant que parties de la culture globale, qui constitue, à son tour, la suprastructure de la vie sociale.