O Zbiorze Praw i postulatach reformy prawa Antoniego Trębickiego

Abstrakt

Le XVIII-ème siècle s'accentua dans l'histoire du droit polonais par des essais de travaux sur la codification officielle du droit, qui finalement ne fut pas réalisée. Dans ce climat de travaux, l'ouvrage d'Antoine Trębicki „Le droit politique et civil de la Couronne Polonaise et du Duché Lithuanien" (cité dans l'article — la Collection des Lois) eut été fait, mais pourtant il ne fut que la collection privée. 

Antoine Trębicki, fut dans les années 1791-1792 le deputé à la Grande Dliète, la dernière diète de la République, qui pendant ses débats de quatre ans s'efforça d'assainir et de consolider le système de l'état polonais pour prévenir la ménace d'une intervention éxtérieure. Trębicki eut pris part à la partie progressiste de réformes.

La Collection des Lais se compose de deux volumes et elle fut editée pendant les années 1789 et 1791. Elle n'eut pas été la chose révélatrice. Elle fut une compilation ordinaire, méchanique de la législature ayant été existe jusq'au XVIII-ème siècle. Les matériaux rassamblés par Trębicki se furent appuyés pour une grande part sur l'édition piaristes „Volumina Legum". La Collection des Lois contient en totalité deux cent soixante six mots d'ordre alphabetique et elle comprend surtout le droit polonais privé, mais aussi le droit pénal, public et administratif. La Collection n'eut pas été terminée à cause des événements tragiques pour la Pologne (le deuxième partage).

Toutefois, l'introduction de l'ouvrage mérite réflection. Elle contient la critique pénétrante du droit polonais et montre les opinions de l'auteur au sujet de la réforme du droit. Trębicki exprima ici la confiance à la force de la raison d'homme. Ce fut très universelle dans le Siècle de lumirères. Il se présenta comme le partisant des droits nationaux à condition de leur concordance avec des exigences de la raison et en harmonie avec ces principes Trębicki avança les postulats réformateurs. Ayant critiqué „la libertée d'or de la noblesse", la façon d'établir des lois et leurs contradictions, il postula l'universalité des droits. La demande de l'égalité du droit qui devait protéger tous les états, resta en raport avec la devise précédante. Mais pourtant les résolutions pratiques que l'auteur proposa ensuite (particullièrement dans le cas des paysans) sont plutôt modérées. Les autres postulats de Trębicki restèrent en corcondance avec les principes de l'école de la loi de la nature. Typiques pour le Siècle de Lumières furent les demandes de la clarté et de la justice du droit, et en matière le la procédure — les postulats de l'administration de la justice rapide et de la procédure exécutive habile.

La Collection des Lois obtint, après le deuxième et troisième partage de la Pologne, la sanction de la cour prussienne et elle fut obligatoire pendant plusieurs années comme la collection officielle dans les provinces de la Prusse Méridionale et Nouveau de l'Est.