Sok, soczenie, prosoka. Studium o postępowaniu dowodowym w Wielkim Księstwie Litewskim oraz w innych krajach Europy Środkowej i Wschodniej

Abstrakt

Le verbe so iti et ses dérivations, les substantifs sok et prosoka, se rencontrent dans les sources lituaniennes et en particulier dans le Livre de Justice du Casimir Jagellon (1468) et dans les trois rédactions consécutives du Statut Lituanien à savoir de 1529 (Ier Statut), 1566 (IIe Statut), et 1588 (IIIe Statut), ainsi que dans la pratique judiciaire des XVe - XVIe siècles. Sok signifiait une personne qui, moyennant une récompense en argent, appelée prosoka aidait celui qui était lésé par un vol ou un pillage de retrouver les objets enlevés et d’identifier le voleur ou le brigand. Le sok entrait en action quand le délinquant ne pouvait pas être pris en flagrant délit suivant la procédure connue aussi en Europe Occidentale sous le nom de  vestigium sequi. Le sok qui se présentait devant la cour était un témoin privilégié. Sa déposition, appuyée par les indices extérieurs et l’opinion négative de la communauté à laquelle appartenait le suspect, suffisait pour le livrer au bourreau et lui faire subir les tortures ce que — en pratique •— préjugeait la condamnation. Avec le temps — ce qu’on peut decéler dans les rédactions consécutives du Statut — la position du sok s’affaiblit. A la fin de l’évolution le sok est identifié avec le délateur ou même avec le calomniateur.

Pour dépister les origines du sok, son rôle et ses fonctions nous avons eu recours à la méthode comparative dans le cadre non seulement des pays slaves mais aussi des pays germaniques. La science tchèque qui s’ intéressait tout particulièrement au sok représentait dans sa majorité une thèse (défendue entre autres par Joseph Markov et Vladimrir Prochâzka) selon laquelle sok. était une institution commune à tous les peuples slaves. Nous, tenons à rectifier ce point de vue, en attirant l'attention sur le fait qu’en

Russie (excepté les territoires ruthènes appartenant au Grand Duché de Lituanie) on rencontrait seulement l’action nommée so iti = chercher, poursuivre, accuser, etc., mais non pas la personne de sok. Cela provient — d’après notre avis — du fait, que dans l’ancienne Russie déjà aux XIe - XIIe siècles on rencontrait les agents du pouvoir ducal, appelés jabednik et — plus tard — pravet ik (des le commencement du XVe siècle), qui pourchassaient les voleurs (voire les brigands), ce qui témoigne l’existence d’une organisation politico-administrative fortement structurée.

En Pologne, les mentions concernant le sok (connu principalement sous la forme so ca, oso ca) sont rares et ne permettent pas de préciser son rôle dans la procédure visant la détection des délinquants. Outre le Grand Duché de Lituanie et la Bohême, on rencontrait le sok en Dalmatie, en Serbie et surtout au Monténegro, où il fonctionnait encore dans la deuxième moitié du XIXe siècle, comme l’a constaté V. Bogisi . Il accomplissait son devoir parfois incognito pour éviter la vengeance de la part de l’accusé ou de ses parents. C’est dans ce but-là qu’on introduisit en Balkans un tiers nommé sokodržica, qui témoignait devant la cour au nom du sok, dont l’anonymat était soigneusement gardé. Comme récompense de leur besogne sok et sokodržica recevaient une somme d’argent nommé socbina, qui ressemblait beaucoup à la prosoka lituanienne. On ne connaît pas le sok en Bulgarie, Slovenie ni dans les pays des Slaves installés entre l’Oder et l’Elbe. Par contre, dans le droit anglo-saxon du IXe siècle on rencontre le soke comme terme désignant les prérogatives juridictionnelles du seigneur. Ces prérogatives consistaient en droit de pourchasser les gens ayant commis des délits sur le territoire soumis à sa domination et de les traduire devant la justice seigneuriale. Après la conquête normande, le terme sake and soke définissait l’ensemble des droits de la juridiction seigneuriale. Dans les pays scandinaves sôkn et ses dérivés désignaient l’arrondissement du thing (plus tard de la paroisse), qui était identique à celui du tribunal.

Nous arrivons à la conclusion que le sok n’était pas un phénomène exclusivement slave, mais — comme l’ont noté déjà depuis longtemps les linguistes — appartient à un cercle plus vaste, notamment au cercle germano-slave, avec cette particularité qu’après la formation de pays germaniques et slaves particuliers, il se développait dans chaque pays séparément, d’où, à part l’unité fondamentale, les différences secondaires que nous avons évoqué ici.

La procédure à laquelle participait le sok doit être conçue comme un procès mixte. Son but était non seulement la revendication des choses et des serfs enlevés, mais aussi la punition du voleur (brigand). C’est ainsi que le rôle du sok se profila surtout dans le procès avec la domination des éléments pénaux, dans lequel la personne reconnue coupable était souvent punie de la mort. Le rôle joué par le sok, qui n’ayant pas le caractère d’agent du pouvoir, agissait en résultat d’un accord avec la personne lésée témoigne, s’il en est encore besoin, de la longue survivance des éléments du self-help dans la procédure de l’époque féodale.