Komuna w doktrynie glosatorów

Abstrakt

D’après l’opinion traditionnelle provenant de Savigny, qui se maintient dans la science jusqu’à nos jours, les glossateurs s’occupaient presqu’exclusivement du droit civil. Même s’ils abordient quelques problèmes du domaine du droit public, leurs opinions liées à l’exégèse des textes de Justinien ne concernaient point la réalité politique du Moyen Age. Les études plus récentes y ont apporté des corrections essentielles. Elles ont démontré l’intérêt des glossateurs pour la situation politique et juridique de deux grandes puissances de l’époque — de l’empire et de la papauté. Ainsi elles ont contribué à mieux comprendre la signification théorique et pratique de la doctrine des glossateurs. Dans la littérature la plus récente se maintient toutefois la conviction que pour les glossateurs c’est seulement Rome qui est la respublica, cependant que les communes loco privatorum habentur — conformément aux textes de la compilation de Justinien.

La lecture approfondie des textes des glossateurs mène à contester une telle opinion. Il est vrai que les glosateurs répétaient des formules comme; ipsa Roma dicitur respublica, solus legum conditor Imperator, civitates loco privatorum habentur, mais malgré ces formules provenant d’une inspiration impériale, les juristes de la fin du XII-e et de la première moitié du XIII-e siècles, Pillius, Azo, Hugolinus, Accursius, Roffredus savaient dans de nombreuses questions tenir compte de la situation politique actuelle et savaient souvent apprécier avec beaucoup de sens de réalité la situation en droit de la commune à eux contemporaine. Dans les tentatives de définir la civitas ils abandonnent la conception de la civi- tas-municipium du Bas-Empire. Ils estimaient que la commune peut statuer le droit, ils accordaient des larges pouvoirs aux autorités de la commune — jusqu’à l'imperium merum. Ils soulignaient nettement les statut juridique privilégié de la civitas comme d’un sujet du droit privé. Ils étudiaient le statut de la commune, prenant en considération, non seulement les dispositions respectives du Corpus Iuris, parfois d’ailleurs interprétées avec grande liberté, mais aussi des concessions des empereurs contemporains ainsi que de coutumes, respectées en Lombardie. Ils reconnaissaient aussi d’une façon plus ou moins expresse l’usurpation comme moyen pouvant conduire la commune à la jouissance des privilèges déterminés.

En somme, les glossateurs se trouvaient dans une situation difficile: entre les textes romains, qui leur étaient chers, mais parfois non catégoriques et équivoques, d’une part, et la réalité politique de la Lombardie, dont ils tenaient compte — d’autre part. Les juristes de la fin du XII-e siècle et de la moitié du XIII-e siècle, autrement que les anciens maîtres de Bologne, étaient loin de négliger les faits en contradiction avec des textes anciens. Malgré des hésitations et des controverses, nous trouvons dans leurs écrits beaucoup d’idées et de conceptions qui seront reprises plus tard par les commentateurs et qui, au préjudice de glossateurs, sont par la science jusqu’à nos jours, attribuées en totalité aux commentateurs.