Wielkopolskie komisje dobrego porządku

Abstrakt

L’activité des Commissions de bon ordre (boni ordinis) instaurées dès 1765 sous le règne de Stanislas Auguste, a été souvent étudiée. Les plus nombreux travaux proviennent de la fin du XIX^ème et du début du XX^ème siècle (T. Korzon, I. Baranowski, W. Smoleński et d’autres). Récemment on note un nouvel intérét à ce sujet (entre autres Μ. Frančić, W. Ćwiek, W Rusiński).

Il convient d’examiner l’activité des Commissions de bon ordre en rapport aux réformes économiques de la moitié du XVIII siècle en Pologne, et surtout en rapport à celles qui concernèrent les villes, et s’exprimèrent le plus longuement dans les constitutions d'avril et de mai 1791.

La Commission de Poznań, convoquée en 1778, exerça la tâche qui lui était decernée le plus rapidement et le plus largement. Elle servit aussi de modèle aux Commissions dans les autres villes, qui ont pu profiter de la publication de la Commission poznanienne contenant une description de son activity et les décisions de la Commission. Après la limite de 1780 cette Commission se rassembla encore pour la dernière fois en 1784.

Nous ne savons pas beaucoup sur les Commissions agissant dans d’autres villes de la voïevodie de Poznań, comme à Kościan, Śrem, Babimost et Brójce. Seule la Commission de Wschowa exécuta également pleinement son oeuvre durant la période entre 1780 et 1782, et publia le protocole complet de son activité dans un grand volume imprimé. Dans la voïevodie de Kalisz la Commission de la ville de Kalisz fonctionnait le mieux, mais des Commissions se constituèrent également â Konin et Środa. Dans la voïevodie de Gniezno la Commission de la ville de Gniezno fut convoquée le plus tôt de toutes les Commissions en Grande Pologne, mais on ne peut pas la eiter parmi celles qui fonctionnaient à bon effet.

Les Commissions de Poznań et de Wschowa peuvent être citées au premier rang parmi toutes les Commissions établies en Pologne comme celles qui ont pleinement exécuté le programme qui leur fut assigné par les rescrits royaux. Les Commissions de la Grande Pologne se composaient uniquement de nobles, sous la présidence d’un sénateur. Le roi changeait la composition de la Commission jusqu'à ce que le groupe de ses membres fut en état de prendre en charge ses tâches difficiles. Les commissaires fonctionnaient à titre gracieux, ce qui ne veut pas dire que les villes ne fussent pas chargées de frais considerables liés aux travaux de la Commission.

Les Commissions de bon ordre en réalisant leur tâche dans le domaine du bon ordre (boni ordinis) s’occupaient des questions sociales, économiques et administratives de la ville, de l’enseignement, de la santé publique, de l’assistance sociale, de l’entretien des routes et des rues ainsi que de la défense en cas d’incendie. Pour commencer leurs travaux elles dressaient un inventaire, qui constatait le nombre des habitants, leurs professions, propriétés immobilières etc. Les géomètres effectuaient des mesurages et dressaient des plans. Les Commissions s’intéressaient vivement à la construction des maisons, en assignant à la ville les terrains délaissés et dépourvus de bâlments ainsi qu’en entreprenant certaines constructions. Elles s’intéressaient à l’accroissement de la population. Il leur arrivait également souvent d’en décider de maintes questions sociales, comme la paye des paysans dans les villages appartenant aux villes, l’activisation des gens „volants” et autres, les relations entre la ville et la population juive. Elles s’occupaient rarement des problèmes de production, par contre elles firent un grand effort pour règier l’activité des corps de métier, elles encouragèrent les manufactures, règlèrent les questions commerciales mais il semble qu’elles s’acharnèrent le plus à l’ introduction de l’ordre dans Ies finances de la ville. Aux principaux domaines de leur activité appartenait encore la question de l’organisation municipale. Le problème de l’instruction, qui n’intéressait pas les autres Commissions en Pologne, fut étudié par les Commissions de Grande Pologne, bien que leur activité eut lieu à l’époque οù les affaires de l’instruction furent déjà conférées â la Commission de l’Education Nationale organisée en 1773.

Le domaine de leur activité le moins connu est celui de leur juridiction qui surveillait la realisation de leur décrets, encore à l’époque, où les Commissions cessèrent de se rassembler. Les questions le plus souvent jugées par la juridiction des Commissions de bon ordre étaient les questions de la délimitation des terrains de la ville et surtout des villages qui lui appartenaient par rapport aux propriétés avoisinantes de la noblesse et du clergé, ensuite les litiges entre la ville et ses habitants (noncitadinos), les questions de successions, les affaires de l’artisanat, du commerce, des finances de la ville et celles qui tenaient aux relations entre la ville et les villages lui appartenants.

En évaluant l’activité des Commissions de bon ordre il est dù de prendre également en consideration les jugements portés par les contemporains. Ces jugements étaient généralement favorables, et l’activité de la Commission de Poznań mérita une approbation officielle du Conseil Permanent (gouvernement polonais instauré en 1775), qui citait la Commission de Poznań comme exemplaire.