Kara „trzysta” i opłata „trzeszne” w najdawniejszym prawie polskim

Abstrakt

Dans le plus ancien coutumier polonais du XIIIe siècle écrit en allemand, probablement pour les besoins de l’administration de l’Ordre Theutonique, est mentionnée plusieurs fois une petite composition nommeé „trois cent” (dryhundert). Le coutumier explique que ce nom vient de ce qu’auparavant elle était payée en petits morceaux du sel dont on comptait trois cent. Maintenant cette coutume a cessé — poursuit l’auteur du coutumier — mais le nom de la peine s'est conservé. Cette explication était considérée comme valable par l’historiographie. L’auteur de la présente étude reconsidère la question en partant des prémisses d’ordre comparatif.

Une composition de trois cent sous (solidos) se retrouve dans plusieurs Leges barbarorum, entre autres dans Lex Salica Francorum, Lex Alamanorum et autres coutumiers, surtout de l’Allemagne méridionale. Encore plus souvent on y rencontre ses dérivées comme 600„ 900, et même 1800 sous. L’auteur analyse ces compositions et constate qu’elles étaient basées sur une fusion du système decimal et du système duodecimal car 300 était en même temps 5 fois 60 (sexagena) et 3 fois cent. Cela facilitait leur réception par les pays limitrophes. La composition de 300 sous et ses dérivées visaient souvent les crimes commis contre le clergé. Cette dernière circonstance pourrait être aussi un des élements grâce auxquels notre composition fut implantée par le clergé en Bohème au temps de sa christianisation. En effet dans le pays tchèque du commencement du XIe jusqu’à la fin du XIV siècle on rencontre la composition de 300 deniers. C’était — ce qu’on doit souligner — la plus ancienne composition dans le droit tchèque. Au XIIIe siècle, cette composition, appelée aussi poena 300 nummorum, ainsi que ses derivées, furent appliquées aussi comme peines de procédure, payées aux officiers de la justice. La composition de 300 sous de Leges Barbarorum était très lourde tandis qu’en Bohème c’était au début une composition moyenne et ensuite une des plus légères.

En Pologne au XIIIe siècle outre le plus ancien coutumier on rencontre la poena trecentorum (aussi trecenti, en polonais trista, třista) dans une dizaine de documents provenant de diverses régions du pays, ce qui semble prouver que c’était une compositions bien ancienne, datant encore de la période de l’unité primitive de l’Etat Polonais.

Aussi c’était au XIIIe siècle la composition la plus petite, parfois même insignifiante, payée en argent, ou, si le juge consentait à la diminuer davantage, en volaille. Elle était déjà en ce temps là en train de disparition à cause, bien sûr, de sa valeur minime pour la justice.

L’auteur expose une hypothèse selon laquelle poena trecentorum dans l’ancien droit polonais était empruntée à l’ancien droit tchèque au temps où le système de composition était encore en train de se former.

La pénurie de l’argent dans la seconde moitié du XIe siècle a pu contribuer à ce que la dite composition fût acceptée en nature, aussi en morceaux du sel.

De là résultérent d’une part la dévaluation de cette composition transportée dans un milieu allogène, loin des lieux de son origine, d’autre part la tradition dont l’auteur du coutumier fut le temoin. Il convient encore de constater que tandis qu’en Bohème on parlait de la composition des 300 deniers, en Pologne c’est seulement le chiffre „trois cent” qui servait pour sa denomination. Le nom de la composition s’est dissocié de sa valeur réelle en argent comptant. Dans ces conditions, rien d’étonnant que le système de composition connu en Pologne dès le XIIe siècle était tout à fait étranger, à poena trecentarum, qui restait une composition infime et à part.

A la fin de l’étude l’auteur s’occupe de la taxe judiciaire surnommée třešne (trzeszne). 11 constate que cette dénomination provient du verbe tréstati, treskać ce qu’en tchèque et en ancien polonais signifiait punir; il indique aussi qu’il n’y avait aucun rapport entre la composition třista et cette taxe.