Reskrypt Marka Aureliusza o kompensacji w doktrynie romanistycznej i w źródłach. Część I: Przegląd krytyczny doktryny XIX i XX wieku

Abstrakt

L’article présent constitue la première partie de l’étude sur le rescrit de Marc-Aurèle sur la compensation et il contient surtout la revue des hypothèses des romanistes du XIX-e et XX-e s. concernant l’application de l’exception de dol comme moyen pour réaliser une compensation.

L’auteur, ayant tout d’abord démontré que la notion moderne de la compensation provient du droit justinien, poursuit attentivement l’évolution de la compensation avant Marc-Aurèle pour constater qu’une compensation extrajudiciaire était possible, même à l’époque des actions de la loi. Il brosse aussi une image succinte de la compensation sous le régime de la procédure formulaire- dans le iudicium bonae fidei et dans le iudicium stricti iuris (argentarius, bonorum emptor).

Après avoir examiné en détail la doctrine, l’auteur soulève des objections à l’égard de certaines hypothèses en question. Il s’occupe sucessivement de la „replicatio doli opposita bonae fidei iudicium facit” (p. 5); de l’exception de dol comme moyen visant à diminuer le condamnation — Dernburg (p. 6); de la compensation identifiée avec la retentio — Brinz (p. 7); de la conception de Scheurl (p. 8); et d’Eisele (p. 9); de l’exception de dol dans les action à intentio incerta (p. 10); des idées de Kretschmer (p. 11); d’Appleton (p. 12); de Pernice (p. 13); de Solazzi et de Osuchowski (p. 14); aussi que des avis de Rezzonico (p. 15); et de Van Warmelo (p. 16). Il s’occupe plus largement de la conception de W. Osuchowski, qui dans sa nouvelle grande monographie concernant l’évolution de la compensation en droit romain (1970) a accepté et développé les idées de Solazzi sur le reserit de Marc Aurèle, ce qui soulève des doutes chez l’auteur. Dans le dernier chapitre (p. 17) l’auteur présente ses propres vues. Il considère les conceptions de Scheurl et d’Eisele, comme les plus proches de la vérité, mais elles exigent encore des corrections.

Scheurl a bien reconnu, que l’exception de dol dont Marc-Aurèle a parlé dans son rescrit, a un sens plus étendu: elle est non seulement une clause insérée dans la formule, mais aussi, tout simplement, ce sont tous les circonstances étant le fondement du reproche. Par contre, Eisele a, bien à propos, supposé que le préteur ne refuse pas une action au demandeur lorsqu’une exception de dol a été opposée par le défendeur: même tout au contraire, il l’accorde en y insérant l’exception de dol. Dans ce cas, le dol consiste à réclamer ce, quod redditurus est. Donc, si la prétention réciproque du défendeur est liquide, certaine, de la même nature et exigible au moment de la litis contestatio, le demandeur qui continue à réclamer sa créance tout entière commet un dol, ce qu’entraîne, malgré que les deux prétentions dérivent ex alia causa, la perte du procès, ne résultant pas pourtant de la plus petito, mais du dol. Et justement, cela constitue une différence essentielle entre la compensation du banquier et la compensation d’un autre créancier in iudicium stricti iuris. Or, si la demande bien fondée du demandeur réclamant la créance tout entière, malgré qu’il existe une prétention réciproque, n’a pas été reconnue par le juge comme dol, c’est le demandeur qui gagne son procès. Cependant, la possibilité d’insérer dans la formule une exception de dol, et de même, de s’exposer à perdre le procès, force indirectement le demandeur à déduire sa prétention avant la litis contestatio, comme le banquier faisant une compensation sous peine de perdre sa créance pour plus petitio. Or, l’exception de dol a pour effet de „diminuer” la condamnation; comme dit Paul „minuit damnationem” (D. 44, 1, 22 pr.).

Le risque de pedre le procès à l’appui d’une formule réclamante un certum avec une exception de dol en insérée, porte comme le dit Gaius relativement aux exceptions dilatoires — sur une situation où le demandeur differat actionem (G. 4, 123). Le demandeur qui succombe n’a que la ressource de recommencer le procès: il peut renouveler la poursuite sous condition qu’il va réduire sa prétention à ce qu’il doit au défendeur.

A l’époque de la procédure formulaire, la fonction rebutante de l’exception de dol a été bien reconnue dans bon nombre des sources classiques, souvent suspectes d’être interpolées.