Początki sądów grodzkich w średniowiecznej Polsce

Abstrakt

On a vu en Pologne au déclin du Moyen Age l’apparition de la juridiction autonome de l’ordre de la noblesse qui a subsisté jusq’aux partages de la Pologne de la fin du XVIII-me s. Les tribunaux nobiliaires „de terre” (iudicia terrestria) sont alors devenus compétents pour juger les affaires de la noblesse, mais seulement des nobles qui possédaient des fonds de terre. Les nobles sans terre cependant relevaient d’une juridiction particulière, exercée par les starostes (capitanei) dans les „tribunaux de bourg” (iudicia castrensia) qui exerçaient aussi la juridiction criminelle, concernant les „quatre article de staroste” (viol, rapine sur la voie publique, incendie volontaire, violation de domicile).

L’office de staroste a été introduit par le roi de Pologne, Ladislas le Nain (avant 1333) dans toutes les provinces polonaises (Grande Pologne).à l’exception de la Petite Pologne, Cracovie, la capitale du pays y compris. Aux starostes appartenait la surveillance de toute la justice royale dans leurs circonscriptions. D’après l’opinion généralement admise la justice particulière des starostes a dû se développer au XIV-me s. déjà justement dans les provinces de la Grande Pologne et non pas en Petite Pologne. L’auteur en opposition à cette thèse présente une autre, en affirmant, qu’à cette époque où le starostę surveillait encore toute la justice royale, la justice particulière des starostes n’a pas pu ètre connue.

En Petite Pologne l’office de staroste a été introduit seulement en 1370. Dans cette province, avant cette date, dans la première moitié du XIV-me s. se sont formés des organes administratifs et judiciaires, dominés par la noblesse et les magnats du pays. Dans ces conditions les starostes nouveaux, en Petite Pologne après 1370, n’ont pas eu la possibilité d’atteindre - contre la noblesse du pays le pouvoir pareil à celui des starostes d’autres provinces. En ce qui concerne en particulier la justice ils n’ont pas réussi de subordonner à leur compétence les „tribunaux de terre” qui en Petite Pologne sont déjà devenus cours autonomes de la noblesse. Par conséquent on y est arrivé à établir une nouvelle juridiction, propre des starostes et à compétence restreintes aussi bien par le rang des parties que par l’objet de litige. C’est donc en Petite Pologne qu’il faut chercher les origines des „tribunaux de bourg”.

L’exemple de la Petite Pologne, où les starostes sont arrivés à exercer le pouvoir plus restreint qu’autre part, paraissait fort intéressant à la noblesse d’autres provinces, là où elle cherchait justement à restreindre l’autorité des starostes qu’elle considérait excessive. On a aussi bientôt vu apparaître dans des différentes provinces (celles de Sieradz, de Łęczyca ensuite dans celles de Poznań et de Kalisz) des starostes aux compétences réduites. Déjà au tournant du XIV-e et du XV-me s. les cours royales de justice se sont partout en Pologne transformés en tribunaux autonomes de la noblesse en „tribunaux de terre”. Les starostes y ont perdu toute influence et ont dû se contenter de leur propre justice particulière à compétence restreinte, celle des „tribunaux de bourg”. L’assemblée de la noblesse de Warta a en 1423 stabilisé cette nouvelle structure judiciaire par une loi — en vigueur en toute la Pologne.