Ze studiów nad zagadnieniem duchownych postranních práv w Pradze

Abstrakt

La ville de Prague se composa au Moyen Age de 4 villes séparées, qui se formèrent aux époques différentes. L’ancienne Ville, située sur la rive droite de la Wełtawa, mentionnée déjà dans les sources de la moitié du IX siècle, avait reçu la charte de location au début du XIII siècle. La Nouvelle Ville, contigue à l’ancienne fût érigée en ville en 1348. Le Château de Prague, situé sur la rive gauche de la rivière, connu dès la fin du IX siècle, constitua le noyau autour duquel se formèrent les autres villes. Ainsi en 1257 se forma la troisième ville de Prague, la Mala Strana. Toutes les trois villes appartenaient au domaine du prince. Cependant en 1321 on voit l’apparition aux alentours du Château de Prague d’une ville privée, nommé Hradčany, fondée par Hynka Berka de Dube, le grand bourgrave de Prague. Les villes de Prague furent liées par un pont de pierre. Mais chaque ville constitua une différente unité juridique et administrative. En 1592 la ville de Hradčany fût reconnu comme ville royale et en 1756 comme quatrième ville de Prague. En 1784 à la suite des réformes visant la centralisation administrative cet état des choses fût aboli et on établit un statut juridique commun pour toutes les 4 villes. Depuis cet ensemble des villes porte le nom: „ville capitale royale” de Prague.

Au XVI siècle déjà furent constitués sur le terrain de toutes les villes de Prague certains territoires mis hors des lois municipales. Ce furent les „postranni prava” qui se formèrent comme juridictions qui n’étant pas soumises aux lois des villes de Prague, relevèrent du pouvoir supérieur des propriétaires des territoires en question. À Prague il existait des „postranni prava” écclesiastiques et laïques. L’article présent s’occupe seulement des juridictions écclesiastiques

Les „postranni prava” se formèrent, probablement au XVI siècle, sur les terrains immunisés des églises et des abbayes. Les plus anciens livres judiciaires des „postranní prava” apparurent dans la moitié du XVI siècle. À leur base on peut établir le nombre des „postranní prava” existants sur le territoire de 4 villes de Prague.

Les „postranni prava” jouissaient des propres organes judiciaires, représentés par le maire et les échevins jurés, choisis par le propriétaire des „postranni prava”. Jusqu’au XVII siècle les „postranni prava” avaient la pleine juridiction civile et pénale. Une soumission juridique des „postranní prava” aux villes de Prague s’effectuait peu à peu à partir le 1'649. En 1773 un décret impérial ordonna l’abolition des „postranni prava” ce qui en fait ne fût pas réalisé. En 1784 on avait aboli la particularité judiciaire des „postranni prava”. Toutefois les propriétaires ont gardé le pouvoir judiciaire dans le domaine des affaires foncières. On avait conservé toutes les redevances réelles féodales, payées par les habitants au propriétaire. Ce ne fût qu’en 1850 que les „postranni prava” ont été définitivement abolis.