Ocena zeznań świadka w procesie rzymskim epoki republikańskiej

Abstrakt

La découverte des Institutes de Gaius fut à l'origine des recherches animées sur le droit de procès romain. On consacre toujours encore, relativement peu d'attention aux questions de preuves dans ce procès.

L'administration des preuves est la plus importante partie du procès judiciaire, car son but est l'établissement de la vérité, dont la notion subit à Rome une évolu- tion intéressante. Dans le procès de l'époque républicaine le seul critérium de la vérité fut la conviction intérieure du juge de ce qui est vrai et de ce qui est faux.

La science contemporaine relative au droit de procès distingue deux principes essentiels d'appréciation des preuves: a) la théorie légale des preuves, où le juge en appréciant la preuve est lié par les règles de l'administration des preuves impo- sées par la loi, et b) la théorie matérielle des preuves, qui parait sous la forme de liberté dans l'appréciation des preuves. Là encore il y a une différenciation: ou le juge, tout en gardant une grande liberté, ne peut pas dépasser certains cadres tracés par la loi, ou il jouit d'une entière liberté dans l'appréciation des preuves. Dans le plus ancien droit romain fut en vigueur la théorie formelle des preuves, qui vraisemblablement avant la loi des XII Tables déjà céda place à la théorie matérielle des preuves.

Le juge, en appréciant la preuve par le témoin, prenait en considération toute une suite de circonstances qui peuvent être systématiquement groupées de la ma- nière suivante: 1) la personnalité du témoin, 2) le rapport du témoin aux parties et aux dépositions des autres témoins, 3) les sources de son savoir, et 4) la ma- nière dont le témoin fait ses dépositions devant le tribunal (ici l'auteur, sur base des sources, analyse les éléments singuliers pris par le juge en considération dans l'appréciation de l'authenticité des dépositions du témoin). Les particulières pré- misses de l'appréciation des dépositions du témoin par le juge n'étaient pas pour lui des règles obligatoires. Dans chaque cas il avait pu en déroger; si cette déroga- tion aurait eu une influence sur le verdict, celui-ci n'en serait pas moins valable et la partie n'aurait plus été en droit de faire des objections qu'elle aurait pu soulever contre le verdict en voie de moyens légaux.

Ainsi à Rome de l'époque républicaine fut en vigueur le principe de liberté illimitée dans l'appréciation des preuves. Le fait que pendant si longtemps le juge avait en pratique un pouvoir illimité en ce qui concerne l'appréciation des preuves est dû aux raisons suivantes: le sentiment élevé de justice (dans le sens de classe) de la société romaine à cette époque, ainsi que le système de hiérarchie des fonctionnaires et du contrôle social de l'activité des tribunaux, puisque les juges gardaient divers postes publiques qui étaient remplis en voie d'élection par tous les citoyens.

Le changement de la structure de l'appareil administratif a dû entrainer le changement dans le domaine de l'appréciation des preuves. C'est ainsi qu'à travers l'institution d'appel le principe de liberté illimitée dans l'appréciation des preuves fut remplacé par le principe de liberté des preuves dans le sens rétréci.