Z badań porównawczych nad ustrojem administracyjnym Księstwa Warszawskiego i Francji. Organizacja kancelarii

Abstrakt

Le présent article constitue un modeste essai d'entamer des recherches qui ne prétendent pas à épuiser le sujet de l'organisation des chancelleries des bureaux de l'administration de l'Etat.

Sur base de la comparaison de l'organisation des chancelleries du Conseil de l'Etat, des ministères et des préfectures en France et au Duché de Varsovie l'auteur avance les conclusions suivantes: Malgré les compétences analogues des bureaux de l'administration de l'Etat en question, leur construction intérieure fut différente en France qu'au Duché de Varsovie.

C'est avant la constitution du Duché de Varsovie, au temps de la Commission Gouvernementale déjà, qu'on organisa, selon le modèle français, la direction des chancelleries.

Il est difficile de constater, cependant, que les fonctionnaires employés dans les chancelleries, à part la direction susmentionnée, soient formés selon les modèles français.

En ce qui concerne la forme des actes de chancellerie, les influences françaises au Duché de Varsovie ne paraissent pas certaines; elles furent plutôt éphémères.

Le système qui existait au Duché de Varsovie n'était pas la copie d'une chan- cellerie étrangère. Il se distinguait par une grande précision et par l'ordre. De même qu'au temps de la Commision Gouvernementale, il sut se préserver du schématisme prussien. Ce système fut déterminé par des prescriptions beaucoup plus détaillées que le système français, tandis que dans les bureaux de l'administra- tion de l'Etat en France on laissa les fonctions de chancellerie en majeure partie à la pratique.

Le système français était indubitablement plus élastique. On observe dans l'organisation des bureaux du Duché de Varsovie un surcroit de personnel, ce qui compliquait les choses. Là-dessus pesa, dans une certaine mesure, l'exemple de l'énorme machine bureaucratique de l'Etat bourgeois français, bien que l'influence de la France sur la formation des postes déterminée dans la chancellerie ne fut pas grande.