Sejmiki łęczyckie do początku XVI wieku

Abstrakt

L’objet du présent ouvrage constituent les diétines de Łęczyca dans la première phase de leur développement, donc à partir de la fin du XIVe siècle jusqu’aux dé­ buts du XVIe siècle. L’ouvrage fut basé principalement sur les extraits des registres judiciaires de Łęczyca, publiés par Pawiński et sur les „Constitutiones et iura ter­ rae Lanciciensis”. L’auteur s’est servi accessoirement des registres judiciaires de Łęczyca, publiés par Pawiński, et des régestes des résolutions des diétines, citées par Piekosiński.

En examinant la genèse des diétines de Łęczyca à la lumière des sources pu­ bliées on peut constater qu’au tournant des XIVe et XVe siècles il existait dans la légion de Łęczyca trois espèces d’assemblées: 1. les assemblées judiciaires popu­ laires, 2. les assemblées de dignitaires et 3. les assemblées de toute la noblesse. Ces dernières assemblées sont mentionnées déjà dans les sources de la fin du XIVe siè­ cle. Leur rôle au début était fort modeste: elles ratifiaient les résolutions du sta­ roste ou des assemblées de dignitaires. Cette nouvelle institution cependant — au fur et à mesure qu’elle exerçait des fonctions de plus en plus compliquées — gagnait des qualités d’une stabilité grandissante. Parallèlement à l’activité croissante de la noblesse et au déclin de l’ancienne supériorité des magnats les assemblées devinrent l’organe décidant, des plus importantes d’abord, et puis de toutes les questions re­ latives à la terre; outre les dignitaires toute la noblesse de Łęczyca y prenait part.

Les réunions des dignitaires seuls disparurent. La dernière est mentionnée dans les sources des années 1418—19.

Tant que les assemblées judiciaires existaient, les mentions relatives aux dié­ tines étaient fort rares. Ces assemblées réglaient la plupart des questions courantes, ainsi que les affaires judiciaires. Les diétines ne s’occupaient que des affaires d’im­ portance capitale, telles que: le vote des impôts, la ratification des status juridiques etc. Au fur et à mesure cependant que faiblissait l’activité des assemblées et que les diétines gagnaient des droits de plus en plus étendus en interceptant de la com­ pétence des assemblées les questions judiciaires, il devint nécessaire de les convo­ quer de plus en plus souvent. Il manquait toutefois de délais fixes de ces conseils.

Les diétines étaient convoquées au fur et à mesure de la nécessité.

En raison du type spécifique des sources qui nous ont transmis les informations sur les diétines, deux courants de leur activité se dessinent distinctement: la lé­ gislation particulière relative à la juridiction et l’activité de la diétine en tant qu’organe judiciaire. En ce qui concerne d’autres tendances de son activité, nous n’en apprenons que par des mentions secondaires, casuelles et pour la plupart confuses.

Les résolutions des diétines concernaient tant le droit pénal que le droit civil, le droit matériel et le droit de procès. En ce qui concerne la voïvodie de Łęczyca, la nécessité de s’occuper de l’activité législative par l’organe de l’autonomie locale fut d’autant plus importante et pressante que cette voïvodie ne faisait partie ni de la Grande Pologne, ni de la Petite Pologne, et les statuts de Casimir-le-Grand n’étaient pas en vigueur sur son territoire.

En tant qu’institution judiciaire la diétine jouait le rôle de première et de se­ conde instance. Elle essayait même de rivaliser avec le tribunal royal, en voulant se donner le caractère de l’instance judiciaire suprême de la voïvodie de Łęczyca.

Le moins d’informations nous apportent les sources relativement aux autres activités de la diétine de Łęczyca, hormis l’activité judiciaire. Sur d’autres champs, toutefois, on peut constater des traces d’une vive activité. Les sources mentionnent le trésor de la voïvodie, les impôts votés, les émissaires envoyés, les contrats con­ clus avec les terres voisines etc. Nous ne pouvons cependant rien dire sur l’activité politique des diétines de Łęczyca, aucune trace ne s’étant conservée.