Nieznana rozprawa z XVII w. o pozwie w prawie rzymskim i polskim

Abstrakt

Dans la littérature juridique en Pologne d'avant les partages, à côté des oeuvres qui s'occupaient du droit romain ou du droit polonais complété par le droit romain, il existait des travaux discutant le rapport réciproque du droit romain au droit (polonais. Les travaux de ce genre paraissent dans la première moitié du XVIIe siècle; ce sont natamment: „Similium iuris romani cum iure polono” de Tomasz Drezner, „Manuale fundamentorum iuris civilis ac poloni…” de Paweł Orzechowski et „Disputatio iuridica romano-polonica de citatione” de Gothofrodus Richter.

Dans la littérature relative à l'histoire du droit la dissertation de Orzechowski est passée presque inaperçue. Celle de Richter fut complètement ignorée.

Ces deux ouvrages furent conçus dans des conditions tout-à-fait différentes et reflètent des méthodes diverses, appliquées aux recherches sur le droit romain.

L'ouvrage de Orzechowski naquit à l'Université de Breda en Hollande — dans un pays, où dans les recherches sur le droit romain dominait l'école historique française. Orzechowski entend par le terme: droit romain le droit de Justinien; il présente les matériaux d'après Tordre des institutions. Richter — bourgeois de Toruń — écrivait son ouvrage à l'Uni ersité de Królewiec (Koenigsberg), où les. recherches sur le droit romain avaient un caractère pratique.

Richter reconnaît la supériorité des commentateurs italiens sur les humanistes français, car — selon lui — ces premiers présentaient dans leurs écrits le droit qui servait la pratique. En analysant l'opportunité de la comparaison entre le droit romain et le droit polonais il est amené à la conclusion que cette comparaison est nécessaire pour des raisons pratiques, notamment à cause de la valeur didactique de la comparaison du droit romain avec le droit de son propre pays, ainsi qu'en raison de nombreuses ressemblances qui datent du temps de Casimir-le-Grand. Richter se proposait de faire une étude comparative de tout le droit romain avec le droit polonais.

En commençant par le droit de procès ill avance au premier plan la citation.

L'ouvrage de Richter est rédigé sous la forme de thèses romaines et d'antithèses polonaises. La prise de connaissance des noms des juristes cité dans les thèses romaines (25 auteurs, principalement allemands, du XVIe et XVIIe s.), nous explique sa conception du droit romain.

On peut distinguer dans l'ouvrage de Richter les questions suivantes, relatives à la citation: l'accord du juge donné à l'envoi de la citation, le définition de la citation, ses genres et sa forme, la remise et la non-conformité aux prescriptions exigées.

La dissertation de Richter, malgré son caractère fragmentaire, possède néanmoins une valeur pour l'examen de l'histoire du droit romain en Pologne. Son auteur présente le matériel d'une manière originale, claire et synthétique. Si Richter réalisait son dessein d'une rédaction comparative de tout le droit romain et polonais, son ouvrage pourrait rendre de grands services à la pratique judiciaire en Pologne d'avant les partages; il constituerait ainse une comparaison entre le droit de ville polonais sous l'influence du droit romain reçu — et le droit polonais de terre.

L'ouvrage de Richter est aussi une preuve du vif intérêt que les sujets polonais évoquaient en Prusse Ducale vers le milieu du XVIIe siècle.