L'influence du Code Civil et les autres codifications nepoléoniennes en Pologne (partie Ière)

Abstract

Sur le territoire de Pologne, le Code Civil des Français de 1804 est entré en vigueur en1808 comme le Code Napoléon et il persistaitjusqu’au milieu du XXe siècle. En 1807 dans unepartie de la Pologne reprise des mains du roi de la Prusse, a été cré le Duché de Varsovie. Sonpremier gouvernement provisoire appelé la Komisja Rządząca (« Comission Régnante ») a essayé d’éliminer tout ce qui a été imposé par l’administration prussienne et de faire revivre lesinstitutions et le droit polonais. Cela n’a pas été façile surtout dans l’administration de la justice. La Constitution de 22 juillet 1807 dans son article 69 a imposé le Code Napoléon commela source obligatoire du droit civil. Après avoir commencé par la traduction polonaise du Code, la réalisation de ce principe a été confié au mininistre de la justice Feliks Łubieński qui d’abordavait gardé une réserve à l’egard du Code français, mais puis il est devenu son vrai partisant. Ila réussi de faire convaincre de toute l’administration pour le nouvel droit et cela jouait trèsgrand rôle dans les années 1813-1815 après la defaite du Duché et dans les premières annéesdu Royaume de Pologne. A cette époque le Code Napoléon n’a pas été aboli, mais il subsistaitcomme une garantie de la liberté et du developpement du pays. Aussi l’administration de tzar l’a reconnu comme une garantie de la séparation entre le Royame de Pologne et la Lituanie, grâce auquelle l’incorporation des territoires occidentaux de l’Empire au Royame n’a pas été possible. Grâce à la novelisation du droit hipotecaire et celui du mariage, le Code Napoléon a trouvé l’acceptation du clérgé et des proprietaires de la terre. Au cours du temps, le Code Napoléon est devenu le droit national des Polonais et le barage contre la russification complete du Royaume de Pologne. Il est servit bien l’administration de la justice et à la culture juridique.