Le droit pénal contemporain vue à travers de l'héritage les Codepénal de Napoléon de 1810

Abstract

L’ouvre monumental de la pensée juridique européenne, le Code Pénal de 1810 a ses racines dans les idées philosophiques, politiques et juridiques qu’ont été ressamblés au cours des decennies des années. C’était notamment Beccaria qu’avait le plus grand influence sur ce code ainsi que sur les autres codes pénals du XIXe siècle. Dans la litérature du droit pénal, on a reconnu l’influence du code français de 1810 sur les codes européens. Cela a été solugné par H.H. Jescheckqu’a indiqué le Code pénal de 1810 et le Code pénal de Bavière de 1813 comme les modèles de la législation pénale en Europe. En Pologne, malgré des essais, la réception du Code Pénal n’a pas réussi. Son influence était miniscule sur les codes polonais de 1818 et de 1932. En conclusion, peut-on constater que l’influence du Code Pénal de 1810 sur les autres codes européens avant tout consistait à la transmission des principes généraux importants comme la secularisation et la humanitarisation du droit pénal et le principe nullum crimen sine lege. Du Code Pénal vient aussi l’idée de la pénalisation fondée sur le critère de la nocivité sociale de l’infraction pénale.