La dotation des maires héréditaires dans les villes de la Petite Pologne aux XIVe et XVe siècles

Abstract

Dans les villes polonaises, l’institutions du maire héréditaire de ville (en polonais: wójt) est apparue en liaison de la location des villes sur le droit allemand. Le droit allemand constituait la forme d’organisation et institutionelle plus développée et son transplantation en Pologne ne serait pas possible, s’il n’y avait pas déjà les villes dans le sens des centres économiques et sociaux. Moyennant ses efforts dans la location, le maire de ville recevait la dotation du sol et d’autres revenus. La volonté du seigneur et la dimension de la ville décidaient du montant et de la qualité de cette dotation. La propriété de la terre constituait le droit le plus important dont juissait le maire. A part le sol strictement agricole, il recevait aussi les parcelles destinées à créer des jardins ou pour les exploiter comme prairies ou pâturages. Le privilège plus rare était la possession du sol pro ecclesia. Sur la terre non-censuelle, le maire avait le droit de pleine propriété utile (dominium utile). Outre cela, il juissait des droits forestiers, c’est-à-dire de l’abbatage libre des arbres et de la liberté de la chasse. Parmi les differentes formes de la dotation en faveur des maires de ville, il y avait aussi les droits à l’exploitation des rivières et des viviers, à établir des moulins, des tavernes, des bains et des atelliers d’artisan. De tous ses droits le maire pouvait juir aussi après les années de la liberté censuelle (en polonais: wolnizna). La position très attractive du maire de ville était une des causes de son déclin.