Le rapport de la Pologne à la Lituanie dans les années de la Grande Diète (1788 - 1792)

Abstract

Le problème du rapport de la Pologne à la Lituanie dans la deuxième moitié du XVIIIe ne souscitait pas jusqu'au présent un grand intérêt des chercheurs. Les changements qui s'accomplissaient dans ce domaine au cours du XVIIIe s. n'obtinrent pas encore une plus large discussion. Dans la littérature historico-juridique prédomine l'opinion que la legislation de la Diète de quatre ans mis fin à l'union réelle, qui existait depuis plus de deux siècles, et créa un Etat homogene.

L'article present essaie de faire face à cette conception. Plusieurs circonstances parlent en faveur d'une autre vue.

Il faut considérer le rapport de la Couronne à la Lituanie aussì bien sous  l'aspect de la littérature politique de cette époque, que de la legislation de la Grande Diète. Il est vrai que las puiblicistes de l'epoque de la Diète de quatre ans postulaient la plus complète centralisation et unification du pouvoir executif et de l'administration dans l'Etat, en y voyant le principal moyen de renforcement de la République en train de succomber. Mais même à cette époque-la on ne s'élevait pas ouvertement contre l'Union qui depuis des siècles liait les deux nations. Tout au contraire — on tâchait de justifier la politique centralisatrice en tant que développement des principes de l'Union de Lublin, comme resserrement du lien d'union. Ce fait trouva son reflet dans les droits cardinaux de 1791 qui aeceptèrent pleinement l'union de la Pologne avec la Lituanie.

Il faut cependant avouer que la Constitution du 3 mai passait sous silence la question de l'union de la Couronne avec le Grand Duché Lituanien, mais elle ne supprima pas — comme je le suppose — l'union même. Les créateurs de cette Loi de Gouvernement tenaient tout particulièrement à la centralisation d'appareil de l'Etat, ce qui fut démontré par la nomination des nouvellas institutions comimuines: La Garde dels Lois et las Grandes Commilssions. En étendant son pouvoir sur la totalité de la Bépublique la Constitution resserrait sûrement les liens entre la Pologne et la Lituanie, mais elle ne s'attaquait pas directement au caractère fédéral de l'Etat législation ultérieure de la Diète de 4 ans le prouve bien, et tout particulièrement Zaręczenie wzajemne obojga narodów (La garantie réciproque de deux nations) ďoctobre 1791.

Dans les temps qui nous interessent Zaręczenie wzajemne constituait le couroinnement du processus de transformations qui se produisaient dans le rapport de la Pologne à la Lituanie. Et tant que produit ďactivité qui avait comme but la réunion du pouvoir exécutif dans l'Etat entier, elle gardalt en même temps la particularité de Grand Duché et accentuait ses droits. Par Zaręczenie la Lituanie exprima définitivement son acceptation du pouvoir central, toutefois au prix du droit à la position equivalente aux deux provinces restantes. Elle ne devait pas ètre traitée comme une de trois provinces, mais en tant que le second membre de l'union, jouissant des mêmes droits. On avait de fortes raisons de considérer Zaręczenie comme renouvellement de l'acte de l'Union. Il est difficile de parler d'un Etat lituanien séparé à cette époque-là, on peut cependant adimettre que la République garda son caractère de fédération. Cela resuite non seulement des résolutions de Zaręczenie wzajemne mais aussi du fait de conserver une administration locale differente, la juridiction et le droit judiciaire qui ne fut pas uniformé.

En somme on peut constater que le lien de l'union polono-lituanienne, bien que dans la forme déjà resserrée, persista jusqu'à la fin de la République nobiliaire.