Des réflexions sur l'influence du droit romain dans le Ius Correctum de la Prusse royale de 1598

Abstract

L'auteur, sur la base de ses recherches sur le droit de Chełmno (Kulm) ayant régi depuis 1476 les rapports juridiques sur le territoire de la Prusse royale, vérifie l'opinion qu'exprima Zygmunt Lisowski, portant sur une faiblesse de l'influence du droit romain sur le contenu du Ius terrestre nobilitatis Prussiae correctum de 1598, appelé davantage la „Correcture prussienne". Ce que l'on pose de nouveau le problème considéré depuis longtemps comme définitivement résolu, paraît justifié. Dans une autre source du droit de Chełmno, dévançant la „Correcture" de plusieurs années, à savoir le Ius Culmense Revisum de 1594, dont Z. Lisowski ne tint pas compte, on retrouve de nombreux éléments romanistes. Le Ius terrestre lui-même fait également se pencher sur l'influence romaniste puisque l'on y retrouve facilement un nombre de concepts et principes remontant aux sources créées par Justinien, ainsi que d'autres éléments romanistes au fond. Selon. Z. Lisowski, cela ne suffit pas à soutenir la thèse que la „Correcture prussienne"  suivit les solutions propres au droit romain, les expressions et termes techniques envisagés n'étant qu'une façade derrière laquelle il n'y avait pas de contenu juridique romaniste.

Il est difficile de partager cette opinion. Le règlement identique de nombreuses questions, tant essentielles que de détail, doit faire résoudre définitivement le problème de l'influence romaniste sur le Ius terrestre nobilitatis Prussiae. En passant outre au fait que l'on découvre bien plus de preuves de l'application du droit romain que Z. Lisowski n'en parle, force est de constater que c'était l'idée même de la réception en tant qu'emprunt littéral, entièrement conforme à l'original, aux institutions étrangères ou principes juridiques étrangers dans pouvoir les transformer ou suppléer, qui laissa son empreinte décisive sur la pensée de cet auteur. En étant parti d'un tel principe, Z. Lisowski devait conclure que la „Correcture prussienne" marqua une voie de développement lui propre. L'analyse du texte ne permet pas pourtant de partager cette opinion. Néanmoins, en repoussant les vues de Z. Lisowski, il faut relever le fait que le Ius terrestre nobilitatis Prussiae ne constituait point une codification romaniste. Il est en effet un exemple de l'adaptation créative des concepts romains aux besoins de l'époque donnée, et non pas de la réception littérale bien que l'on puisse y dégager aussi certains cas de la dernière.