L'indigénat en Prusse Royale (1454-1772)

Abstract

Dans l'article on a essayé de mettre en ordre l'état de connaissances actuelles sur l'indigénat prussien et d'examiner les relations entre l'indigénat prussien et l'indigénat de la couronne et les autres indigénats particularistes. On a aussi essayé de faire voir les causes d'une si vaste et spécifique formation de cette institution en Prusse Royale.

La notion d'indigénat apparut au moyen-âge. Elle avait été interceptée de la langue latine et déterminait l'indigène, compatriote, autochtone — elle était opposée aux étrangers, aux nouveaux venus, sans différencier leur origine et leur nationalité. La période de partages féodaux et la particularisation des terres d'Etat polonais aboutit à la particularisation de l'institution d'indigénat. Elle commença alors à déterminer tout d'abord les habitants d'une terre donnée, d'un territoire local, en leurs conférant des privilèges concernants surtout le pouvoir aux emplois. La règie du droit coutumier ainsi formée fut sanctionnée dans le droit écrit, c'est-à-dire dans les privilèges concédés tour à tour aux XIVe et XVe s. La pratique alla cependant par une autre voie et depuis la deuxième moitié du XVe s. on établit une sphère uniforme d'indigénat en tant qu'état juridique pour le territoire entier d'Etat. Comme indigène on considérait un noble qui possédait sur la terre donnée une propriété foncière. Certains territoires, incorporés ensuite à la République, faisaient des essais de maintenir l'indigénat particulariste. Ces essais furent terminés par l'insucoès, la Grande Principauté de Lituanie en peut être l'exemple. La Prusse Royale était la seule exception.

L'indigénat prussien garda une forme spécifique et différente. Elle était basée sur le privilège d'incorporation de 1454 et s'établit déjà aux XVe et XVIe s sur la base de l'opposition des états prussiens en présence des aspirations centralisatrices des monarques polonais. L'indigénat prussien fut grandement développé. Au commencement il embrassait tous les habitants de la Prusse, puis seulement la noblesse et les bourgeois. Pour l'obtenir il fallait: être né du mariage légitime, avoir le séjour stable en Prusse, posséder la propriété foncière et être domicilié en province depuis au moins deux générations. L'indigène pouvait être catholique romain ou luthérien, les autres confessions était exclues; il avait le devoir de defendre les droits et les privilèges de la province. L'indigénat comprennait la  Prusse toute entière, aussi bien Koyale que Ducale, cependant les états étaient d'avis que jusqu'au moment où cette dernière province ne reviendra à la République, les privilèges prussiens avec le droit d'indigénat resteront en suspens. Les conditions et les moyens d'obtenir l'indigénat prussien se formèrent au commencement du XVIIe s. La diétine générale posédait le droit de l'octroyer à l'unanimité des états — de sa propre initiative ou sur la proposition du monarque. L'indigénat qui comprenait seulement les descendants d'alliance, autorisait d'exercer les fonctions et de posséder la propriété foncière sur le territoire de la province.

La réalisation du modèle d'indigénat façonné de cette manière fut en pratique impossible à maintenir. C'est pourquoi nous obsenvons la lutte perpétuelle des états prussiens pour le garder au moins en partie en vue de freiner l'affluence des immigrés étrangers. La cause principale de cette défense était la crainte des villes prussiennes et des souverains de l'éffondrement de la particularité du système dans les provinces et leur polonisation. La position des grandes villes prussiennes et des seigneurs prussiens, plus faible que celle des magnats d'autres terres, semblait être menacée. Il faut tout de même souligner que malgré des litiges innombrables entre les états prussiens d'un côté, le monarque et les états de couronne de l'autre — au moment de la menace extérieure la Prusse Royale était toujours fidèle à la République.