Recherches sur le problème de la liberté personelle des citadins de villes privées en Pologne du XVIIe et XVIIIe s.

Abstract

Parmi les problèmes juridiques qui furent tirés au clair seulement en partie, on trouve la question de la liberté personnelle des citadins de villes privées (environ 70% de la totalité de villes polonaises), dans la Pologne d'autrefois. Les propriétaires de biens possédaient une grande influence sur le développement de ce domaine d'autorisations. Le droit en vigueur, aussi bien foncier que de Magdebourg, ne réglait pas cette question d'une façon suffisante.

L'article présent est le résultat des recherches se rapportant aux 200 villes privées de la Grande Pologne, de la Mazovie, de la Prusse Royale et de la Petite Pologne — excepté les voïvodies du sud-est. On obtint le résultat plus avancé de recherches menées sur le territoire de la Grande Pologne et tout particulièrement dans les voïvodies qui appartiennent à cette région. 

D'après les recherches on a constaté que la liberté des citadins en question, examinée à la base du droit publique en rigueur, des opinions d'organes d'Etat et des jugements de tribunaux, indépendants de propriétaires des villes, ne présente pas de doutes serieux. Cependant sous un jour des règles juridiques locales des propriétaires et des raisons économiques du manoir, la forme et le sujet de cette liberté avait de différentes dimensions. Ce sont ces règles et ces raisons qui reflètent l'état effectif à cet égard.

Déjà à la fin du XVIIe s. et dans quelques biens encore plus tôt, certains propriétaires introduisirent dans les villes différents changements progressifs, la liberté personnelle y compris. Il est caractéristique que même les sources qui ne sont pas complètes demontrent la regularité de ce processus à l'échelle du pays. On le remarque surtout dans les villes situées là l'ouest du pays, ce qui est prouvé par des recherches en plusieures localités de la voïvodie de Kalisz, Gniezno et tout particulièrement de Poznan. Sur ces terres on commença plus vite introduire dans la vie les idées du Siècle des Lumières et les modèles capitalistes de l'exploitation. Ils furent ensuite développés par le mouvement réformateur du pays. Ses traces, sous forme des notices sur les transformations progressives dans des biens héréditaires, contiennent aussi les sources se rapportant aux autres régions du pays.

Les sources demontrent également un autre aspect du problème. Elles parlent des exemples de la régression. Des cas de la limitation des droits des citadins étaient plus fréquants et subsistaient plus longtemps sur le territoire de la Petite Pologne. Mais même dans cette région du pays ils n'avaient pas le caractère stable. En général ces cas ne paraissaient pas dans les villes des ecclésiastiques.

Le fait semble être bien expressif que, dans les endroits où le système d'exploitation anachronique se maintenait, la question de la liberté personnelle posait encore le problème à résoudre. Il existait un certain nombre de petites villes, typiquement agricoles, dont la population, pendant des différentes périodes de temps, n'était pas reconnue par des propriétaires en tant que citadins de plein droit.

Il n'était pas possible de présenter des chiffres exactes concernant la quantité de villes, ou de biens foncier, dans lesquelles il y avaient des signes distincts du progrès, ainsi que celles où la dependance servile était plus grande qu'ailleurs. L'insuffisance de sources en est une cause principale. Parmi les 200 villes comprises par les recherches, seulement 40 à 45% possèdent aujourd'hui des informations  compétentes au sujet de la liberté personnelle des citadins. En faisant l'analyse, sous ce rapport, de ce dernier nombre de villes, il faut souligner que sous le jour des sources, dans leur majorité, le servage ne possédait pas d'enseigne de fixation à la terre.