Zbiór Praw Sądowych (Recueil de droits judiciaires) de Andrzej Zamoyski dans la science du XXe siècle

Abstract

Andrzej Zamoyski fut chargé par la diète de 1776 de faire la codification du droit judiciaire polonais. L'essai de cette codification fut terminé par l'insuccès. Dans les années 1776 - 1778 le projet, sous le titre: Zbiór Praw Sądowych (Recueil de droits judiciaires) fut exécuté par l'ex-chancelier et l'équipe qu'il avait appelé et qui se composait de: J. Chreptowicz, F. Łoyko, K. Szembek, J. Wybicki, A. Rogalski et M. Węgrzecki. En 1778 le projet fut présenté à la diète et en 1780 par la diète rejeté.

Le développement de l'intérêt pour Zbiór dans la science polonaise du XXe s. est le sujet de l'article. Dans la première moitié de ce siècle l'intérêt de la science ne dépassait pas en principe les recherches sur ses réformes sociales, c'est-à-dire le statut des paysans, des bourgeois, du clergé (M. Tarnawski, M. Handelsman, W. Hejnosz) et sur les causes du déclin (W. Smoleński, A. Skałkowski, K. Adolphowa). On n'attira pas beaucoup d'attention sur les solutions juridiques et judiciaires de Zbiór (F. K. Fierich, S. Borowski, J. Kelles-Krauzówna) et sur le déroulement des travaux de codification (A. Skałkowski). On n'examina pas les enchaînements des dispositions du projet avec les initiatives antérieures et postérieures de la modernisation de l'Etat et du droit polonais ni la contribution personnelle apportée par les membres d'équipe.

Les ouvrages sur Zbiór qui apparurent dans la deuxième moitié de siècle, particulièrement nombreuses dans les années 50, embrassèrent beaucoup plus de problèmes. On approfondit la connaissance sur les dispositions de la codification qui réglaient les questions sociales (J. Broda, Ł. Kurdybacha, W. Konopczyński, W. Hejnosz) et on prit l'initiative pour les analises des institutions juridiques dans la doctrine et les codifications du Siècle des Lumières polonais (A. Ohanowicz, Z. Radwański, J. Wąsicki, K. Opałek, J. Wróblewski, J. Michalski). On démontra partièlement le déroulement des travaux de codification et les solutions de questions  juridiques dans le projet sur le fond du développement de la pensée réformatrice polonaise, avec la pensée juridique incluse. Les raisons du déclin de Zbiór furent augmentées par l'activité de Vatican contre Zbiór et par la thèse sur le manque de conditions en Pologne du XVIIIe s. pour accepter le projet par la diète nobiliaire. 

La biographistique, un important mouvement d'historiographie, accélera les recherches sur l'histoire de Zbiór Praw. Dans les années 1950 - 1980 on publia plusieurs ouvrages sur la vie, l'activité, et les opinions de membres de l'équipe de codification, tout particulièrement sur J. Wybicki (Ł. Kurdybacha, A. Lechicka, K. Opałek, W. Zajewski, E. Roztworowski), sur A. Zamoyski (W. Konopczyński, R. Orłowski, B. Leśnodorski et J. Michalski), sur F. Łoyko (H. Madurowiez-Urbańska). Grâce à l'intensification des ouvrages sur le Siècle des Lumières et l'élargissement important de la base de sources imprimées, la base de matériaux pour la monographie sur Zbiór Praw Sądowych est actuellement considérable. Les recherches de dernières 30 années soulignèrent la signification du projet — en tant  qu'oeuvre d'un ensemble scientifique et comme essai de donner une expression juridique au compromis entre les nobles et les bourgeois. Le projet liait les solutions progressives avec des anciennes, surannées, surtout dans le domaine du droit pénal. Malgré que cet essai de codification fut manqué, il prépara le terrin pour les initiatives de réformes postérieures et pour la tactique de les entreprendre.