Le bicaméralisme en Prusse Teutonique, Prusse Royale et Prusse Ducale depuis le XV' jusqu’au XVIIIe siècles
Journal cover Czasopismo Prawno-Historyczne, volume 45, no. 1-2, year 1993
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Keywords

bicamérisme
Prusse teutonique
Prusse royale
diète tricamérale

How to Cite

Małłek, J. (1993). Le bicaméralisme en Prusse Teutonique, Prusse Royale et Prusse Ducale depuis le XV’ jusqu’au XVIIIe siècles. Czasopismo Prawno-Historyczne, 45(1-2), 231–243. https://doi.org/10.14746/cph.1993.45.1-2.15

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Abstract

L’auteur tire les conlusions suivantes des résultats de l’analyse qu’il fait dans l’article:
1. Pour expliquer la genese du bicamérisme en Prusse teutonique, il faut partir de la structure sociale de ce pays ou il y avait deux états primordiaux, à savoir les villes et la noblesse.
2. Le bicamérisme se maintenait aussi, durant plus de trois siècles, en Prusse royale (1466-1772).
3. Le bicamérisme de la Prusse teutonique des annees 1466-1525 et du Duché de Prusse après 1525 doit etre considéré comme une continuation du système de deux chambres pratiqué aux assemble és d’etats arant la Guerre de Treize Ans (1454-1466). Neanmoins, en 1543, la Diète de la Prusse ducale s’est transformee d’une assemblée de deux chambres en celle de trois chambres, la premiere chambre etant formée par les eveques protestants, comtes et landrats, la seconde par la noblesse, et la troisième par les villes. La Diete tricamérale s’est maintenue en Prusse ducale (alors dans le cadre du Royaume de Prusse) jusqu'à la fin du XVIIIe siècle.

https://doi.org/10.14746/cph.1993.45.1-2.15
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