Définitions du droit de propriété dans le développement historique

Abstract

Dans les temps les plus anciens les systèmes particuliers des droits se passaient de la définition de propriété qu'on comprenait par intuition. Le vieux-egyptien papyrus de Turin nous transmit l'énoncê le plus ancien concernant l'essentiel de ce droit: „son bien présente sa propriété, il peut le donner à qui il veut". Les droits antiques du Proche-Orient et de la Grèce ne formèrent même pas la terminologie pour définir la propriété et employaient uniquement les locutions descriptives. Dans le droit romain, seulement vers la fin de la république et au commencement du principat, on remplaça le terme qui a plusieures significations mancipiuim (mancupium) par dominium et proprietas. Ces termes techniques gardèrent leur actualité même dans la codification justinienne. Les sources justinieranes ne transmirent pas la définition de propriété, malgré que certaines expressions qui y sont renfermées furent mises à profit au Moyen Age par plusieurs auteurs de la définition de propriété privée. Cependant c'étaient les définitions de Bartolus et de Hotman qui furent mises en pratique. Elles constituaient le modèle pour plusieures codifications européennes, en commencant par Code Napoléon, jusqu'au code civil polonais de 1964.
La définition du droit de propriété n'est pas facile, les efforts de la science pendant des siècles le prouvent bien. Tout de même il ne faut pas resigner d'essayer de concevoir ce droit d'une façon générale et abstraite. Dans une telle conception, d'après l'auteur, la propriété privée c'est un droit réel et autonome de l'individu, pour qu'il soit maître d'une chose matérielle. Dans son contenu ce droit est illimité, s'il ne porte pas atteinte à l'ordre juridique en vigueur. Cette conception de la propriété privée devrait être toujours unique. Cependant sa limitation sous l'aspect subjectif et objectif, ou concernant le contenu du droit de propriété, constitue la base pour distinguer les différents types et formes de ce droit. Son histoire n'est que l'histoire des limitations subjectives et objectives ou même du contenu de ce droit. En analisant minutieusement la formule de la disposition de l'art. 140 de code civil polonais, qui enferme les éléments de la définition de propriété, au point de vue de son sujet, l'auteur voulait démontrer plusieurs défauts de rédaction. Ces défauts étaient, d'après lui. le résultat du manque de prise en considération par les auteurs des riches expériences dans le domaine de l'histoire du droit judiciaire.