Réflexions sur la propriété romaine

Abstract

Les réflexions d'introduction sont destinées à l'histoire de la notion de propriété dans la science du droit romain du XIXe s. et du siècle courant. Au commencement du siècle précédent par la propriété on comprenait un certain nombre d'autorisations que possédait le propriétaire envers la chose. Elles étaient composées d'un côté de: ius possidendi, usus et fructus, de l'autre côté de: ius dispositionis, alientionis et vindicationis. Avec le temps on s'est rendu compte qu'aucune énumération des autorisations du propriétaire par rapport à l'objet de propriété ne peut jamais être complète. On commença à construire le droit de propriété comme un droit complet et exclusif. Enfin B. Winscheid définit la propriété en tant que droit exclusif à la chose qui consiste dans le fait que le propriétaire peut faire avec la chose ce qu'il veut tandis que les personnes tierces n'y ont aucune influence. Les autorisations particulières ne se cotisent pas pour le droit complet de propriété, mais elles proviennent de ce droit. Cependant S. Wróblewski comprend la propriété comme un rapport juridique dont l'essentiel constitue l'interdiction d'influencer une chose d'autrui. Cette interdiction ne concerne pas le propriétaire, qui grâce a cela acquiert le pouvoir sur la chose parce que d'un côté il peut en profiter lui-même et de l'autre il peut écarter les essais d'intervintion des personnes étrangères. Ainsi façonnée la notion de la propriété influença la science du droit civil et la législation de ces temps-là.
La science du droit romain du dernier demi-siècle rejeta cette notion absolue et abstraite, individualiste et libérale de la propriété. Depuis les années 30 on commença les recherches effectuées au sujet du droit romain sur les étapes particulières de son développement. Les ouvrages de E. Levy, M. Kaser, F. Wieacker, L. Capogrossi-Colognesi et des autres, sont consacrés à la présentation de la propriété dans le droit romain le plus ancien, classique, postclassique et justinien. La propriété en tant que catégorie historique était conditionnée par des rapports politiques, sociales et économiques de chaque époque. Sa forme dogmatique était une fonction du niveau de la science du droit. Elle était soumise aux différentes limitations qui sont divisées en limitations sensu stricto et sensu largo. Les premières sont celles qui ne permettent pas au propriétaire d'exécuter son plein pouvoir ou qui le privent du pouvoir contre sa volonté. Les secondes sont des charges de différentes sortes qui pèsent sur le propriétaire: des impôts, des contributions et le devoir de prestation du travail.
On peut embrasser la propriété romaine en types et formes. D'après M. Kaser on a adopté 3 types: la propriété publique, privée et provinciale. Dans le domaine de la propriété privée on distingua ses quelques formes. La propriété quiritaire, ager privatus vectigalisque, propriété bonitaire et propriété sur les esclaves. Ager privatus vectigalisque n'est pas un terrain optimo iure privatus parce qu'il est lié avec le devoir d'acquitter une contribution dite vectigal. Le propriétaire d'un tel terrain avait le droit à la protection possessoire. En ce qui concerne l'action réelle, il est douteux s'il avait le droit à rei vindicatio. Si c'était le cas elle devait avoir une intentio spéciale. La propriété sur les esclaves fut distinguée comme une forme spéciale vu que l'eclave n'est pas seulement un objet de droit; dans le domaine limité il a le droit au capacitas agendi, une certaine responsatoilité dans la sphère du droit pénal, il peut avoir sa religio, il est homo.