Aléa et les contrats aléatoires dans le droit romain

Abstract

L'article concerne la notion aléa en tant que jeu du sort (D. 11,5; C. 3,43) et comme élément des contrats aléatoires. Après une brève caractéristique de la signification sociale et juridique des jeux du sort (hasardeux) du Rome antique (I), on a traité tour à tour (II - III): la procédure pénale contre les joueurs, les dispositions d'édit du préteur De aleatoribus (D. 11,51,1), exceptio negotii in alea gesti ainsi que la réglementation juridique d'engagements des jeux et des paris dans le droit romain qui prévoyait uniquement le droit d'exiger le remboursement de l'enjeu perdu, sans prétention au remboursement du gain. Ensuite (IV) aléa en tant que jeu du sort est opposée à aléa de la notion au sens figuré, qui paraît entre autres dans les contrats du sort (emptio spei, emptio hereditatis, foenus nauticum, le prêt pour un pêcheur ou un athlète — D.22,2,5 pr.). Dans ce cas aléa signifie généralement le risque, qui pouvait être calculé sur le fond des prémisses réelles qui font la base du contrat en distinction du jeu du sort qui s'échappe de toute calculation.