Les droits étrangers à Gdańsk

Abstract

Il existait à Gdańsk quelques espèces de droit municipal. Les dispositions contenues dans les privileges d’installation (avec la franchise) étaient les plus anciennes et venaient du droit de lübeck et de Chełmno (indirectement de Magdebourg). Le fonctionnement de ce systeme de „filiation” a crée avec le temps de nouvelles sources de droit coutumier. Il fut, le long des siècles, uniformisé et devint un droit écrit. Le développement ultérieur et crétif du droit de Gdańsk était lié au développement de la législation municipale interne, la ville dans ce domaine disposait d’une autonomie illimitée. Ça a eu pour effet l’édition de six recueils de dispositions (wilkierze), de quelques centaines d’ordinations („ordynacje” - dispositions sur l’organisation des offices, des tribunaux du lieu etc.) et quelques milliers d’édits. Les influences étrangères y apparaissaient très visiblement, surtout dans le droit maritime, le droit du change, dans la procédure de prévention, la procédure et l’organisation judiciaires. Il s’agissait en premier lieu d’influences du droit allemand, mais aussi du droit néerlandais, romain et même francais. Le droit alemand s’infiltrait aussi par l’intermédiaire de la pratique judiciaire. S’ajontait a eela un haut niveau du savoir juridiqu parmi les représentants des autorités municipales, souvent diplomés de plusieurs universités européennes et en plus l’actibité du Gymnase académique de Gdańsk. Ca racilitait en tout l’assimilation de la doctrine juridique moderne, surtout du droit naturel et de l’humanitarisme juridique.