Les origines des tulles polonaises (Problèmes de leur statut juridique)

Abstract

L'auteur tend à présenter l'importance des éléments juridiques dans la formation des villes en Pologne. I l examine ce problème sur le fond de la formation des villes en Europe du haut moyen âge et fait observer que les noyaux des villes, tant en Europe orientale qu'en Europe occidentale, se sont formés assez tôt ( V I I I e — X e s. ). En expliquant ensuite les diverses voies de développement des villes européennes, i l démontre la ressemblance entre le développement des villes polonaises et celui des villes tchèques, ruthènes, hongroises et celles de l'Allemagne de l'Est; dans la première phase (jusqu'aux débuts du X I I I e s.) ce fut, entre autres, le résultat du manque de traditions romaines. A l'étape suivante de développement, lorsq'au cours du X I I I e siècle les villes polonaises commencèrent à s'organiser sur le modèle du „ius teutonicum”, ainsi nommé, i l faudrait chercher des analogies au développement des villes polonaises surtout dans la France centrale, ainsi qu'en Belgique et aux Pays-Bas.

Dans la suite l'auteur indique le problème principal dont devrait s'occuper l'historien du droit, notamment la nécessité d'un examen des voies de développement menant des origines de la structure municipale à l'obtention par la ville d'une entière autonomie. La lutte pour des droits autonomes pour les habitants des villes — voici le but principal de la lutte entre les seigneurs féodaux et les villes.

En passant à une analyse détaillée de cette voie des villes polonaises l'auteur discute les idées principales sur le problème des origines des villes en Pologne (K. Tymieniecki, K. Maleczyński, H. Münch, Z. Kaczmarczyk, M. Friedberg, J. Kostrzewski, W. Hensel, A. Gieysztor), et surtout l'évolution de ces idées après 1945, entre autres sous l'influence de nombreuses fouilles archéologiques. En se basant sur les résultats obtenus et ses idées propres l'auteur présente les quatre étapes de développement des villes polonaises. La première période c'est celle des villes — suburbia à partir d u milieu du X e siècle jusqu'à la f i n du X I e siècle; la seconde c'est la période des villes — suburbia et marchés, jusqu'aux débuts du X I I I e siècle. La troisième période transitoire, jusqu'au milieu du X I I I e siècle, se caractérise par un lent abandon des formes d'organisation du droit polonais et la formation des villes du si-nommé droit allemand. Enfin la quatrième période, durant jusqu'au X V e siècle, c'est l'élargissement victorieux des modèles structuraux de droit allemand.

U n trait important de la structure des villes polonaises constitue le droit du duc par rapport aux villes, qui dès le début se manifesta tres fortement. Ceci ré­ sultait tant du manque de traditions des villes épiscopales et monastiques, à cause de la nouveauté du christianisme en Pologne, que du fait que les noyaux des villes aux X e et X I e siècles s'appuyaient uniquement sur les principaux bourgs ducaux. Les problèmes structuraux de ces plus anciennes villes ne sont pas encore élaborés. A u X I I e siècle croit sensiblement le réseau des villes, à cause de la parution des lieux de marché, dont la fondation devient le droit régalien du duc; c'est autour de ces bourgades que croît également le nombre de droits concédés à leurs habitants. C'est sur cette base que se forme le modèle de ville de droit polonais, modèle assez développé déjà au debut du X I I I e siècle.

A u tournant du X I I e et du X I I I e siècle apparaissent en Pologne des colonies de plus en plus nombreuses de marchands et d'artisans étrangers (Juifs, Wallons. Flamands, Allemands), phénomène typique aussi pour le développement d'autres villes européennes. Ces colonies, qui jouissaient d'une certaine indépendance au point de vue juridique et d'organisation, devinrent dès le début du X I I I e siècle le noyau et l'intermédiaire dans l'introduction en Pologne des modèles juridiques de Magdéburg et de Lubeck, villes de l'Allemagne de l'Est. Ces modèles, au f u r et à mesure de leur élargissement aux X I I I e , X I V e et X V e siècles, furent à l'origine du passage des villes polonaises aux modèles structuraux du sinommé droit allemand. Les villes de droit polonais, qui se sont formées précédemment, continuèrent à exister parallèlement, bien que leur nombre commenca à diminuer. Nombre se sont maintenues jusqu'au milieu du X V e siècle. C'est pourquoi dans le développement des villes polonaises se laisse observer un dualisme juridique. Les villes de la Poméranie de Gdańsk, de la Couyavie, de la Masovie, des terres de Sieradz et de Łęczyca ont gardé le droit polonais particulièrement longtemps.

La location (locatio) des villes sur le droit allemand, en réalité d'après le modèle des villes d'Europe occidentale, accélérait les processus d'obtention par les villes polonaises des formes juridiques et d'organisation de plus en plus élevées. Les grands propriétaires féodaux, et le duc en particulier, faisaient preuve d'une initiative dans ce domaine. C'est pourquoi il manquait d'éléments plus importants de la lutte des classes. Ce f u t aussi la raison pour laquelle le duc au X I I I e siècle réussissait à maintenir les villes polonaises dans une grande dépendance, en y i n ­ troduisant l'institution du „scoltetus”, puis de l'„advocatus” qui était un fonctionnaire du duc ayant en fief une „advocatia” héréditaire. Le statut des villes polonaises du X I I I e siècle avait des traits communs avec celui des villes prévotales francaises et était for différent du modèle des communes italiennes ou dalmatiennes.

La réception du modèle du „ius teutonicum” dans les villes polonaises se f a i ­ sait par évolution. Un rôle particulier dans la diffusion de ces modèles jouèrent en Pologne les villes de la Basse Silésie. Dans ce modèle les divers éléments du droit allemand s'unissaint aux anciens éléments du droit polonais. L'unification juridique des villes et de leurs habitants f u t un processus qui durait parfois très longtemps.

On ne peut pas prétendre que dans le cadre du nouveau modèle les villes aient obtenu une autonomie complète. Ce n'est que le conseil municipal (consules) qui l'acquit, pour la majorité des villes polonaises pas plus tôt que dans la seconde moitié du X I V e siècle et au X V e siècle.

Cette brève revue démontre que les origines des villes en Pologne, ainsi que la formation de la bourgeoisie, ne sont pas uniquement basées sur les modèles du si-nommé droit allemand, mais constituent l'expression des processus qui ont eu lieu beaucoup plus tôt (tout au moins à partir du I X e siècle), analogues à ceux qui se sont poursuivis dans le haut moyen âge dans toute l'Europe.

Le rôle du droit f u t dans ce processus un élément extrêmement important et la continuation des recherches sur ce problème est nécessaire.