Du caractère de la propriété à la Société Agricole de Hrubieszów

Abstract

1. L’article traite du caractère de la propriété à la Société Agricole de Hrubieszów, créée par Stanislas Staszic au début du XIXe siècle. Cela présente un intérêt, vu qu’en affranchissant les paysans des corvées dans ses biens de Hrubieszów, Staszic leur avait donné par acte notarié, en tant que commune de Hrubieszów, des terres, des forêts etc. à titre de propriété commune, et à condition de fonder une société agricole et de se secourir mutuellement dans le malheur. Cela avait lieu à l’époque de la naissance du capitalisme sur les terres du Royaume de Pologne. Or, la Société Agricole de Hrubieszów a fait déjà l’objet de nombreux écrits, toutefois le caractère juridique de la propriété n’a pas été jusqu'ici suffisamment examiné.

La condition de la population paysanne dans le Royaume du Congrès, au commencement du XIXe siècle, était pénible. Les paysans étaient considérés comme simples fermiers des terrains appartenant aux seigneurs. Toutes sortes de prestations au profit de ceux-ci, et en premier lieu les corvées, rendaient impossible l’exploitation paysanne rationnelle. Les tentatives de réforme s’avéraient insuffisantes, et c’est exceptionnellement qu’elles avaient pour but de concéder des terres en toute propriété aux paysans.

2. L’analyse de la propriété au sein de la Société Agricole de Hrubieszów a pour objectif d’examiner le caractère et le sens de cette propriété, ainsi que le rapport entre celle-ci et la propriété de type féodal et capitaliste. D’apres l’acte de donation, Staszic céda ses biens de Hrubieszów en toute propriété à la commune de Hrubieszów, et à l’usage commun de celle-ci. L’ensemble des biens constituait l’avoir commun de la Société, dont faisaient partie les habitants de ce domaien. Une portion des biens était destinée à l’usage cemmun (les forêts, étangs moulins et certaines terres arables), tandis qu’une autre représentait l’usufruit héréditaire des possesseurs individuels. Ceux-ci étaient tenus à fournir diverses prestations au profit de l’ensemble des associés, ainsi que des particuliers s’étant trouvés dans le besoin à cause, surtout, d’un malheur. Les associés étaient obligés à vaquer au progrès moral et économique des membres de la Société. Ainsi c’était la Société qui détenait la propriété, et non les possesseurs individuels héréditaires. Le Conseil Economique administrait les biens de la Société. Les possesseurs héréditaires étaient limités dans leurs droits — tant pour ce qui est de l’aliénation que de la manière d'exploiter leurs terres. Le trait le plus caractéristique consistait dans l’union, en la qualité de membre de la Société, des droits héréditaires des possesseurs sur leurs tenures et sur l'ensemble des biens de la Société avec les prérogatives dont bénéficiait la Société, et que réalisaient envers eux-mêmes ces mêmes possesseurs héréditaires.

La propriété au sein de la Société ne portait point les traits de propriété féodale — malgré que l’on eû rattribué à la Société une sorte de propriété supérieure — et différait également de la propriété capitaliste typique se développant alors dans le Royaume de Pologne, vu qu’elle introduisait toute une série de restrictions au profit de l’ensemble des associés et des personnes particulières. C’était en quelque sorte une propriété sociale, collective, respectivement coopérative.

3. A comparer à d’autres initiatives de réforme de cette époque, la propriété suivant la conception de Staszic nous frappe par sa signification sociale et démocratique, Staszic a éliminé de la Société les droits du seigneur, et de plus il a introduit, au commencement de l’époque capitaliste, la conception de propriété collective, commune. Cela rapprochait cette conception des idées utopiques et socialistes, qu’elle devançait même en partie. Or elle ne pouvait pas résister dans un entourage tendant au capitalisme. Cependant, elle a été réalisée durant de nombreuses annés, et a fécondé par la suite nombre de nouvelles conceptions.