Własność feudalna i jej przemiany na schyłku epoki (głównie na tle stosunków Europy środkowej i ze szczególnym uwzględnieniem Śląska)

Abstrakt

La notion de la propriété féodale, en tant que réunion dans les mêmes mains de la propriété de la terre et d’une autorité spécifique sur les hommes possédant cette terre ou la peuplant, constitue le point de départ de la dissertation. La propriété féodale, dans son essence, est loin d'être uniforme. Elle comprend en effet, des droits de propriété d’une étendue diverse (à partir de la propriété entière et des droits de seigneurie, jusqu'aux droits se réduisant en pratique à la perception uniquement de certaines contributions), ainsi qu’une autorité de trois sortes, découlant: de la propriété, appartenant au seigneur, de la terre possédée par le paysan; de la sujétion personnelle du paysan, ainsi que de l’exercice par le seigneur de la justice et des fonctions policières.

En discutant l’interprétation admise jusqu’ici des termes Grundherrschaft et Gutsherrschaft — qui étaient traités, de règle, sur le plan économique, où on les opposait l'un à l’autre — l’auteur constate d’abord que ces deux notions ont un sens purement juridique, et qu’elles doivent être traitées uniquement comme telles. Il aboutit ensuite à la constatation que la Grundherrschaft est un synonyme de la propriété féodale de la terre, tandis que la Gutsherrschaft signifie aussi cette propriété, mais possédant une forme spécifique, liée à l’économie basée sur la réserve seigneuriale et sur les corvées.

L’auteur examine ensuite le problème des formes de la propriété féodale, en l’envisageant, toutefois, sous l’aspect des formes et des modes d’exploitation féodale, réalises par cette propriété sur les territoires particuliers. Il aboutit à cette occasion à deux conclusions. D’abord — et ceci en se fondant sur les conditions existant en Allemagne occidentale et sur la division, y apparaissant, de la propriété féodale en Grundherrschaft, Gerichtsherrschaft et Leibherrschaft — que cette propriété pouvait se manifester sous deux formes: comme propriété féodale de la terre et comme propriété féodale des droits. Cette dernière apparaît, selon l’auteur, également à l’est de l’Elbe — surtout comme droit de l’Eglise de lever la dîme (sur les terres paysannes). La suivante observation, qu’il fait à ce sujet, est que pour les territoires où dominait l’économie basée sur la réserve seigneuriale et les corvées, la réunion dans les mêmes mains de la propriété de la terre et de tous les éléments de l’autorité seigneuriale constituait un trait caractéristique. Tandis que pour les terres où l’économie était basée sur le cens, était typique, selon l’auteur, une forte prépondérance de l’un des aspects de l’autorité découlant de la propriété de la terre possédée par les paysans, p ex. de la Leibherrschaft dans l’Allemagne du Nord-Ouest, ou de l’autorité judiciaire (Gerichtsherrschaft) dans l'Allemagne du Sud-Ouest, de la seigneurie en France etc. En particulier, l’auteur indique comme trait caractéristique de la propriété féodale en Allemagne occidentale, sa dispersion sur le territoire, et surtout la diversité de sa nature, c.-à-d. que presque chacun des éléments de l’autorité féodale y appartenait à une autre personne.

Un exposé détaillé et suivi au sujet des transformations de la propriété féodale de la terre en Silésie, à partir de la moitié du XVIIIe jusqu’à la moitié du XIX^e siècle, mène l’auteur à la conclusion que c’est là que les droits de propriété des seigneurs sur les terres paysannes avaient commencé le plus tôt à se réduire (2me moitié du XVIII^e siècle). La liquidation le l’autorité seigneuriale se produisit beaucoup plus tard, vu qu’elle se manifesta sur une échelle plus large seulement à partir du début du XIX^e siècle (abolition de la servitude personnelle en 1807, possibilité de suppression des charges féodales en vertu des édits de 1821 et de 1845). La révolution bourgeoise et démocratique du Printemps des Peuples apporta la fin de ce processus en supprimant le droit de chasse des seigneurs et la justice patrimoniale, et en permettant d’achever la réforme sans nulle restriction. Ainsi la propriété féodale de la terre fut réduite uniquement à un de ses éléments antérieurs, notamment; au droit de propriété entière sur les terres exploitées directement par le seigneur, c.-à-d. les reserves seigneuriales et les forêts. C’est en cela que consiste la métamorphose de la propriété féodale en propriété capitaliste sur le terrain, examiné plus strictement, de la Silésie.

La propriété féodale des droits, apparaissant dans un nombre limité de cas en Silésie (la dîme surtout, à laquelle étaient soumis les paysans au profit de l’Eglise), fut liquidée dans la seconde moitié du XIXe siècle.

Dans les parties suivantes de son exposé, l’auteur cherche des fondements permettant de généraliser les conclusions qu’il a tirées. Ayant examiné dans ce but — sur la base de données recueillies à titre d’information — les conditions existant dans d’autres pays à économie fondée sur la réserve seigneuriale et sur les corvées, c.-à-d. au Danemark, dans le Schleswig-Holstein (en partie), dans la République de Pologne d’avant les partages et ensuite dans le Duché de Varsovie et dans la République de Cracovie, en Autriche et en Russie des tsars, il arrive finalement à la généralisation suivante, notamment: que le trait commun des processus de transformation de la propriété féodale de la terre dans ces pays est leur étroite liaison avec les changements se produisant dans l’agriculture et transformant celle-ci en agriculture capitaliste, ainsi que la gradualité bien nette de ces processus. L’auteur désigne comme territoires à économie basée sur la réserve seigneuriale et les corvées, mais s’écartant de la principale voie de transformation dans les processus en question: le Mecklembourg et la Poméranie Suédoise.

En cherchant des généralisations encore plus strictes, l’auteur examine d’une manière analogue les conditions au Hanovre dans l’Allemagne de l’ouest, dans les provinces occidentales de la Prusse, les anciens Etats de Nassau, de Hesse et de Bade, au Wurtemberg, en Bavière et dans les Etats saxons. Le caractère différent des processus sur ces territoires est déterminé par la division de la propriété féodale en propriété féodale des droits et en propriété féodale de la terre. La liquidation de la première de ces formes de propriété s’y produisit assez vite, la législation d’Etat jouant un rôle relativement important. La propriété féodale de la terre ne fut point liquidée, mais subit une métamorphose spécifique — comme à l’Est. Le processus de cette métamorphose spécifique était en principe — analogue à celui de l’Est, sauf qu’il se fit plus vite — en particulier en ce qui concerne la transformation des droits seigneuriaux de propriété.

Le dernier chapitre de la dissertation est consacré à l’analyse des résultats acquis an rapport avec la théorie de Lénine sur la voie prussienne et américaine au développement, l’auteur tenant compte, en plus, des conditions françaises.